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Assemblées des États membres de l'OMPI: Cinquantième série de réunions

1 octobre au 9 octobre 2012 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/50/INF/1 REV.Renseignements d’ordre généralRenseignements d’ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d’ordre général, Corps du document 1 (pdf) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (doc) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (pdf)
A/50/INF/2 PROV.1Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/50/INF/3Liste des participantsListe des participants, Document complet (doc) Liste des participants, Document complet (pdf)
A/50/INF/4 REV.Bureaux/OfficersBureaux/Officers, Document complet (doc) Bureaux/Officers, Document complet (pdf)
A/50/INF/5Adhésion aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire situation au 21 septembre 2012Adhésion aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire situation au 21 septembre 2012, Document complet (doc) Adhésion aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire situation au 21 septembre 2012, Document complet (pdf)
A/50/INF/6Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/50/1Ordre du jour unfié et annotéOrdre du jour unfié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unfié et annoté, Document complet (pdf)
A/50/2Admission d’observateursAdmission d’observateurs, Document complet (doc) Admission d’observateurs, Document complet (pdf)
A/50/3Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2013 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de BerneProjets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2013 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne, Document complet (doc) Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2013 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne, Document complet (pdf)
A/50/4Rapport sur l’exécution du programme en 2010-2011Rapport sur l’exécution du programme en 2010-2011, Document complet (doc) Rapport sur l’exécution du programme en 2010-2011, Document complet (pdf)
A/50/4 ADD.Rapport sur l'exécution du Programme en 2010-2011- addendum
A/50/5Rapport de synthèse de la Division de l'audit et de la supervision internes sur la validation du rapport sur l'exécution du programme pour 2010-2011Rapport de synthèse de la Division de l'audit et de la supervision internes sur la validation du rapport sur l'exécution du programme pour 2010-2011, Document complet (pdf)
A/50/6Niveau d’utilisation des réservesNiveau d’utilisation des réserves, Document complet (doc) Niveau d’utilisation des réserves, Document complet (pdf)
A/50/7Synthèse financière pour 2012; rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des mesures de maîtrise des coûtsSynthèse financière pour 2012;  rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des mesures de maîtrise des coûts, Document complet (doc) Synthèse financière pour 2012;  rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des mesures de maîtrise des coûts, Document complet (pdf)
A/50/8Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (pdf)
A/50/8 CORR.Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (doc) Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (pdf)
A/50/8 CORR.2Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (doc) Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (pdf)
A/50/8 CORR.3Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (doc) Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2010-2011, Document complet (pdf)
A/50/8 REV.
A/50/9Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (doc) Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (pdf)
A/50/10Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP)Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP), Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP), Document complet (pdf)
A/50/11Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction , Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction , Document complet (pdf)
A/50/12Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférenceRapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence, Document complet (pdf)
A/50/13Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPIRapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/50/14Résumé des décisions et recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa dix neuvième session (10 – 14 septembre 2012)Résumé des décisions et recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa dix neuvième session (10 – 14 septembre 2012), Document complet (doc) Résumé des décisions et recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa dix neuvième session (10 – 14 septembre 2012), Document complet (pdf)
A/50/15Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de réorientation stratégique de l’OMPIRapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de réorientation stratégique de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de réorientation stratégique de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/50/16Financement à long terme de l’assurance-maladie après cessation de service (AMCS) à l’OMPIFinancement à long terme de l’assurance-maladie après cessation de service (AMCS) à l’OMPI, Document complet (doc) Financement à long terme de l’assurance-maladie après cessation de service (AMCS) à l’OMPI, Document complet (pdf)
A/50/17Rapport actualisé sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction et du projet de nouvelle salle de conférenceRapport actualisé sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction et du projet de nouvelle salle de conférence, Document complet (doc) Rapport actualisé sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction et du projet de nouvelle salle de conférence, Document complet (pdf)
A/50/18Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf)
Meeting documents