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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarantième série de réunions

27 septembre au 5 octobre 2004 (Genève, Suisse) En présentiel

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A/40/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (doc) Renseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
A/40/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/40/INF/3Liste des participants/List of ParticipantsListe des participants/List of Participants, Document complet (doc) Liste des participants/List of Participants, Document complet (pdf)
A/40/INF/4 REV.BureauxBureaux, Document complet (doc) Bureaux, Document complet (pdf)
A/40/INF/5Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc)
A/40/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/40/2Rapport sur l'exécution du programme au cours de l'exercice biennal 2002-2003Rapport sur l'exécution du programme au cours de l'exercice biennal 2002-2003, Document complet (doc) Rapport sur l'exécution du programme au cours de l'exercice biennal 2002-2003, Document complet (pdf)
A/40/3Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2004Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2004, Document complet (doc) Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2004, Document complet (pdf)
A/40/3 CORR.1Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2004Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2004, Document complet (doc) Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2004, Document complet (pdf)
A/40/4Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2005 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de BerneProjets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2005 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (doc) Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2005 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (pdf)
A/40/5Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/40/6Certification des documents de priorité: Accord de principe sur l'application de l'article 4D.3) de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielleCertification des documents de priorité: Accord de principe sur l'application de l'article 4D.3) de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, Document complet (doc) Certification des documents de priorité: Accord de principe sur l'application de l'article 4D.3) de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, Document complet (pdf)
A/40/7Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf)
Meeting documents