Message à l’occasion de la Journée internationale des peuples autochtones

8 août 2016

C’est avec une vive satisfaction et un profond respect que l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) s’associe le 9 août à la célébration de la Journée internationale des peuples autochtones.

L’OMPI est déterminée à mettre en place un système de propriété intellectuelle équilibré et efficace à l’échelon international dans l’intérêt de tous, y compris des peuples autochtones.

Les peuples autochtones créent, conservent et développent leurs savoirs traditionnels et leurs expressions culturelles traditionnelles, qui reflètent leur identité profonde et constituent le socle de leur bien-être et de leur cohésion sociale. Le programme de travail de l’OMPI en faveur des peuples autochtones repose sur des outils appropriés, existants ou à venir, visant à prévenir l’utilisation abusive des savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles par des tiers. Le programme de l’OMPI appuie l’article 31 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, qui fait référence au droit des peuples autochtones “de préserver, de contrôler, de protéger et de développer leur propriété intellectuelle collective de ce patrimoine culturel, de ce savoir traditionnel et de ces expressions culturelles traditionnelles”.

Le thème choisi cette année pour la Journée internationale des peuples autochtones : “Le droit à l’éducation des peuples autochtones” reflète un principe essentiel et sous-jacent du programme de renforcement des capacités de l’OMPI en faveur des peuples autochtones. Ce programme comprend notamment des ateliers pratiques, des cours et formations à distance et la diffusion de dossiers d’information, études et manuels visant à aider les peuples autochtones à faire une utilisation stratégique des principes et outils de propriété intellectuelle, s’ils le souhaitent, afin de protéger leurs savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles, dans leur propre intérêt.

Ainsi, des ateliers pratiques régionaux et multipartites, avec la participation de représentants invités des peuples autochtones, ont été organisés en Namibie (pour les pays africains anglophones), au Panama (pour les pays d’Amérique centrale et d’Amérique du Sud) et à Samoa (pour les États insulaires du Pacifique) en 2015. Un autre atelier est organisé au Maroc cette année pour les pays africains francophones. En outre, les autochtones intéressés peuvent participer gratuitement au cours de perfectionnement à distance sur la propriété intellectuelle, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. Des informations sur les sessions à venir sont disponibles sur le site Web de l’OMPI. L’OMPI maintiendra également son Programme de bourses pour les autochtones, avec l’arrivée d’un nouveau boursier au début de l’année 2017.

Dans la mesure où elles concernent les peuples autochtones, ces initiatives font partie intégrante de la contribution plus large de l’OMPI à la réalisation du Programme de développement durable à l’horizon 2030, ainsi que du plan d’action à l’échelle du système des Nations Unies visant à garantir l’unité de l’action menée pour réaliser les objectifs définis dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, qui a été élaboré à l’appui de la Conférence mondiale de 2014 sur les peuples autochtones.

En parallèle, l’OMPI facilite l’élaboration d’un ou plusieurs instruments juridiques dans le domaine de la propriété intellectuelle, propres à garantir une protection équilibrée et effective des ressources génétiques, des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelle au niveau international, dans le cadre de négociations en cours au sein du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (l’IGC).

Conformément à l’article 18 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, le rôle et les intérêts des peuples autochtones en tant que parties prenantes essentielles à ces négociations intergouvernementales ont été pris en considération à la fois dans les différentes versions des projets de textes élaborés à ce jour et dans les diverses modalités établies pour faciliter leur participation aux négociations en tant qu’observateurs.

L’OMPI est résolue à poursuivre sa collaboration fructueuse avec les peuples autochtones, à l’appui de leurs intérêts particuliers et de leur bien-être.