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Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles

De nombreux peuples autochtones, communautés locales et gouvernements recherchent une protection par les systèmes de propriété intellectuelle de leurs savoirs traditionnels et de leurs expressions culturelles traditionnelles en tant qu’actifs incorporels. Ces actifs peuvent aller de la médecine traditionnelle et des connaissances écologiques à l’art, aux symboles et à la musique.

Les ressources génétiques, en tant que telles, ne sont pas brevetables mais les inventions qui reposent sur ces ressources peuvent l’être. La vaste utilisation et la transformation numérique et technologique des ressources génétiques à des fins d’innovation dans les sciences de la vie engendrent la nécessité d’une approche unique et transversale de la relation entre propriété intellectuelle et ressources génétiques.

Pour en savoir plus : IGC | Portail consacré aux peuples autochtones | Foire aux questions | Glossaire des principaux termes

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Gestion des droits de propriété intellectuelle sur les ressources génétiques et les données génétiques

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Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2024

La Division des savoirs traditionnels de l’OMPI propose des activités d’établissement de normes, de politique générale et de renforcement des capacités qui permettent aux peuples autochtones et aux communautés locales de protéger leurs savoirs traditionnels et leurs expressions culturelles traditionnelles.

Célébrez avec nous la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2024! Découvrez comment la propriété intellectuelle peut amplifier les retombées des solutions innovantes et créatives pour que nous puissions construire notre avenir commun et atteindre les objectifs de développement durable (ODD).

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Référence mondiale sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

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Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

Renseignements d'ordre général sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles.

Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels

Cet instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation.

Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels - Deuxième édition

Aperçu des principales questions juridiques et opérationnelles relatives aux exigences de divulgation dans les demandes de brevet.