Les marques collectives sont des marques détenues et utilisées par les membres d’un collectif.
L’OMPI mène un projet qui vise à donner aux entrepreneurs et aux PME des pays en développement les moyens d’utiliser cet outil de propriété intellectuelle pour apporter une valeur ajoutée à leurs produits et services.
Quatre pays participent à ce projet : la Bolivie, le Brésil, les Philippines et la Tunisie.
Dans chacun de ces pays, l’équipe chargée du projet a sélectionné un groupe d’entrepreneurs comme pilotes. Le projet les aidera à élaborer une marque collective pour leurs produits et à la faire enregistrer. Grâce à des activités de formation et de sensibilisation, ils pourront mieux comprendre comment utiliser cet outil de marque pour commercialiser leurs produits de manière collective.
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Profil des producteurs
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Bolivie
En Bolivie, les producteurs sont regroupés en 42 organisations différentes qui font toutes partie d’une association faîtière dénommée ARACH (Asociación Regional de Apicultores del Chaco Chuquisaqueño). Ils produisent du miel dans la région du Chaco Chuquisaqueño.
Brésil
Au Brésil, le projet est mené avec l’association APAFE (Associação dos Produtores Agroextrativistas da Floresta Nacional de Tefé e Entorno), à Tefé et Alvarães, dans la région amazonienne. Les principaux produits sont la farine de manioc et ses produits dérivés, le miel et les huiles.
Philippines
Aux Philippines, le groupe sélectionné est composé de producteurs, de transformateurs et de commerçants de noix et d’autres produits de l’arbre de Pili, dans la région de Bicol, sous l’égide de l’association Orgullo Kan Bicol (OKB).
Tunisie
Dans le cas de la Tunisie, le projet est mené dans la région montagneuse de Ghardimaou, Jendouba, avec un groupe de producteurs de miel, de produits dérivés du miel, d’huiles essentielles et d’autres produits locaux.Calendrier du projet
Lancement du projet
Sélection des produits
Création d’une marque collective
Enregistrement et lancement
Renforcement des capacités
Sensibilisation
Cadre général du projet
Le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) de l’OMPI a commandé ce projet après que la Bolivie a soumis une proposition. Cette dernière a été présentée pour la première fois à la vingt-troisième session du comité (en mai 2019) et a été approuvée à la vingt-quatrième session (en novembre 2019).
Le comité poursuit ce projet dans le cadre de ses efforts visant à mettre en œuvre efficacement le Plan d’action de l’OMPI pour le développement.
Principaux documents :
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Plan d’action pour le développement
The Collective Marks project contributes to the implementation of WIPO’s Development Agenda Recommendations, in particular number 1, 4 and 10.
Liens
Plan d’action pour le développement