Manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle

Normes de l'OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l'OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l'OMPI (CWS). (Anglais seulement)

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Le Manuel de l'OMPI est l'ouvrage officiel contenant les normes, recommandations et principes directeurs de l'OMPI dans le domaine de l'information et de la documentation en matière de propriété industrielle.

Le Manuel est soumis à l'approbation du Comité des normes de l'OMPI (CWS).

Fréquemment utilisées

Partie 1	À propos du manuel de l'OMPI
Partie 2	Coopération internationale Comité des normes de l'OMPI (CWS) Systèmes mondiaux de protection de la propriété intellectuelle et développement économique Convention, États membres et Organes de décision de l'OMPI Coopération internationale de l'OMPI dans le domaine de la propriété industrielle
Partie 3	Normes de l'OMPI Liste des normes de l'OMPI Normes de l'OMPI mentionnées dans d'autres normes de l'OMPI
Partie 4	Documentation minimale du PCT Inventaire Liste des périodiques
Partie 5	Classifications internationales de l'OMPI
Partie 6	Accès à l'information et à la documentation en matière de propriété intellectuelle Sites Web des offices de propriété intellectuelle
Partie 7	Exemples et pratiques en usage dans les offices de propriété industrielle Modes d'indication des dates Systèmes de numérotation Exemples et types de documents de brevet Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets Informations bibliographiques contenues dans les bulletins de brevets Certificats complémentaires de protection (CCP) Pratique des offices de brevets en matière de citations Codes utilisés par les offices de propriété intellectuelle Pratiques en matière de reconnaissance optique des caractères (ROC) Utilisation des normes de l'OMPI Correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle et les événements prévus dans la norme Fichiers d'autorité des documents de brevet publiés fourni par les offices Identifiants pour personnes et entités Pratiques pour les éléments visuels Acces a l'information en matiere de brevets accessible au public Pratiques des offices en matiere de transformation numerique
Partie 8	Termes, abréviations et sigles relatifs à l'information et à la documentation en matière de propriété industrielle Glossaire de termes Abréviations
Autres	Informations historiques Historique des modifications Archives

Manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle

Actualités électroniques

Fréquemment utilisées

Table of Contents

À propos du manuel de l'OMPI

Coopération internationale

Normes de l'OMPI

Documentation minimale du PCT

Classifications internationales de l'OMPI

Accès à l'information et à la documentation en matière de propriété intellectuelle

Exemples et pratiques en usage dans les offices de propriété industrielle

Termes, abréviations et sigles relatifs à l'information et à la documentation en matière de propriété industrielle

Informations historiques