Commercialisez en ligne vos produits et services traditionnels

Dans un monde toujours plus interconnecté, les entreprises du monde entier proposent leurs produits et services en ligne. Cette évolution vers les marchés en ligne, y compris ceux disponibles sur les différents réseaux sociaux, offre aux chefs d’entreprise des peuples autochtones et des communautés locales de nouvelles possibilités de promouvoir activement et de développer leur activité, en atteignant leurs clients d’une manière plus directe et plus pratique. Cet accès accru s’accompagne néanmoins de nouveaux défis en matière de propriété intellectuelle. Si les avantages du commerce en ligne peuvent être considérables, les chefs d’entreprise des peuples autochtones et des communautés locales doivent déterminer dès le départ comment élaborer des stratégies de propriété intellectuelle adéquates, afin de protéger leurs intérêts et ceux de leurs communautés dans l’économie numérique.

À LA UNE

Protégez vos produits et services traditionnels au moyen de la propriété intellectuelle

Consultez nos conseils destinés aux chefs d’entreprise des peuples autochtones et des communautés locales souhaitant tirer parti du système de la propriété intellectuelle

Nous vous présentons ici six conseils visant à aider les chefs d’entreprise des peuples autochtones et des communautés locales à lancer leur activité en ligne.

1. Enregistrez le nom de votre entreprise, votre logo et votre nom de domaine (adresse Internet) au moyen des marques.

La première chose à faire est d’établir une présence en ligne. Votre entreprise peut établir une présence en ligne en achetant un nom de domaine, en créant un site Web ou en tirant parti des outils offerts par diverses plateformes telles que les réseaux sociaux. Veillez à enregistrer votre nom en tant que marque, afin d’empêcher les tiers de l’utiliser ou d’enregistrer le même nom. Outre les noms commerciaux, les marques peuvent également être utilisées pour protéger des logos, des noms de produits et d’autres signes distinctifs utilisés en ligne. Une fois que vous avez une marque, utilisez-la. Affichez votre marque et la mention de réserve correspondante (®, TM ou un symbole équivalent) sur vos produits et sur toutes vos plateformes de vente en ligne.

2. Utilisez le droit d’auteur ou les dessins et modèles industriels pour protéger la conception et les contenus créatifs de votre plateforme de vente en ligne.

La conception d’un site ou d’une page Web peut être protégée par le droit d’auteur ou au moyen des dessins et modèles industriels. Si la protection au titre du droit d’auteur est automatique, les dessins et modèles industriels doivent être enregistrés. De même, les contenus mis à disposition en ligne, notamment les écrits, les photographies, les vidéos, la musique et les éléments graphiques, peuvent être protégés par le droit d’auteur. Informez les utilisateurs que le contenu de votre site Web ou de vos pages sur les réseaux sociaux est protégé par le droit d’auteur en incluant une mention de réserve (© ou le mot “Copyright”, ou un équivalent) sur chaque page. Insérez une mention de réserve du droit d’auteur à côté de chaque photo ou insérez un filigrane pour empêcher la copie de vos photos. Ne mettez pas d’images haute résolution en ligne.

3. Ne divulguez pas en ligne d’informations culturellement sensibles, secrètes, sacrées ou présentant un intérêt commercial.

Avec l’Internet, l’information est accessible en un simple clic. Si la loi sur les secrets d’affaires protège les informations présentant un intérêt commercial, telles que les techniques et procédés de fabrication, ou encore les savoir-faire, vous devez prendre des mesures raisonnables pour garder ces informations secrètes. Par exemple, au lieu de montrer comment vos produits sont créés, indiquez où ils sont fabriqués. Si nécessaire, assurez-vous que les personnes chargées de maintenir votre présence en ligne, notamment vos employés ou les concepteurs et hébergeurs de sites Web, sont bien conscientes de la confidentialité de certaines informations concernant votre entreprise ou votre communauté. Envisagez d’inclure des accords de confidentialité dans les contrats de vos employés et de signer des accords de confidentialité avec vos partenaires commerciaux.

4. Faites connaître le caractère unique et l’authenticité de vos produits et services.

Utilisez des stratégies efficaces de narration numérique pour faire comprendre à vos clients et à vos abonnés sur les réseaux sociaux que vos produits et services ont un sens et une valeur. La narration numérique peut contribuer à créer un lien émotionnel avec votre public et à faciliter le partage d’informations sur le caractère unique de vos produits et services, ainsi que leur lien avec vos connaissances traditionnelles et votre communauté. Ces stratégies peuvent être renforcées par l’utilisation de certains outils de propriété intellectuelle, tels que les marques de certification, qui peuvent contribuer à la reconnaissance de la marque et à sensibiliser le public à l’authenticité ou à d’autres qualités des produits et services commercialisés sous la marque. Dans ce contexte, les étiquettes peuvent également être utilisées pour donner des informations générales ou pédagogiques que la propriété intellectuelle n’est peut-être pas en mesure de communiquer.

5. Soyez vigilant et prompt à protéger votre contenu en ligne.

Il est de votre responsabilité de surveiller le Web pour détecter les utilisations non autorisées de votre contenu en ligne et de vos actifs de propriété intellectuelle. Si vous avez des droits de propriété intellectuelle, faites-le savoir, par exemple en utilisant correctement les mentions de réserve du droit d’auteur ou de la marque, distinctement et dans toute la mesure du possible. Surveillez attentivement vos actifs de propriété intellectuelle, y compris vos marques ou les supports protégés par le droit d’auteur ou les dessins et modèles industriels qui sont partagés via votre site Web ou vos comptes sur les réseaux sociaux, et prenez des mesures si nécessaire. N’oubliez pas que faire valoir vos droits de propriété intellectuelle peut être coûteux. Dans certains cas, le moyen d’action le plus pratique serait de faire retirer du Web, dès que possible, les supports portant atteinte à un droit. Certains sites Web comptent des services chargés de l’application des droits de propriété intellectuelle, où des plaintes peuvent être déposées et examinées, et auxquels des demandes de retrait peuvent être transmises.

6. Tirez parti des ressources mises à la disposition des chefs d’entreprise des peuples autochtones et des communautés locales.

Pour en savoir plus

Pour de plus amples informations sur la manière dont le système de la propriété intellectuelle peut aider les chefs d’entreprise des peuples autochtones et des communautés locales, veuillez consulter les publications ci-dessous.

Les aventures des Yakuanoi – Explorer les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle

(Plus de vidéos sur les savoirs traditionnels sur YouTube)