Poursuite du développement du système de Lisbonne
De nouvelles discussions au sujet de la modernisation du système de Lisbonne ont lieu actuellement, comme suite à la décision prise par l’Assemblée de l’Union de Lisbonne en octobre 2017.
- Troisième session Groupe de travail sur le développement du système de Lisbonne (2 au 3 novembre 2020)
- Troisième session Groupe de travail sur le développement du système de Lisbonne (10 au 11 mars 2020) – Reporté(e)
- Assemblée de l’Union de Lisbonne (30 septembre - 9 octobre 2019)
- Assemblée de l’Union de Lisbonne (24 septembre - 2 octobre 2018)
- Première session Groupe de travail sur le développement du système de Lisbonne (11 au 12 juin 2018)
- Assemblée de l’Union de Lisbonne ) (2-11 octobre 2017)
- Deuxième session du Groupe de travail chargé d’élaborer un règlement d’exécution commun (3 au 5 avril 2017)
- Assemblée de l’Union de Lisbonne (3-11 octobre 2016)
- Première session du Groupe de travail chargé d’élaborer un règlement d’exécution commun (7 au 9 juin 2016)
- L’Assemblée de l’Union de Lisbonne a approuvé l’établissement d’un groupe de travail chargé d’élaborer un règlement d’exécution commun à l’Arrangement de Lisbonne et à l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne (5 au 14 octobre 2016).
Révision du système de Lisbonne
Entre mars 2009 et mai 2015, le Groupe de travail pour le Développement du système de Lisbonne, établi par l’Assemblée de l’Union de Lisbonne en septembre 2008, a entamé un examen complet du système de Lisbonne. Ce travail de révision s’est achevé par l’adoption, le 20 mai 2015, de l’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne sur les appellations d’origine et les indications géographiques.
- Conférence diplomatique pour l’adoption d’un nouvel Acte de l’Arrangement de Lisbonne (l’Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques)
- Dixième session du Groupe de travail (27 au 31 octobre 2014)
- L’Assemblée de l’Union de Lisbonne a pris note des progrès réalisés dans la préparation de la Conférence diplomatique pour l’adoption d’un Arrangement de Lisbonne révisé en 2015 et des discussions au sein du Comité de coordination de l’OMPI concernant les procédures de la conférence diplomatique et autres travaux préparatoires (8 oct. 2014)
- Neuvième session du Groupe de travail (23 au 27 juin 2014)
- Huitième session du Groupe de travail (2 au 6 décembre 2013)
- L'Assemblée de l'Union de Lisbonne approuve la convocation d'une Conférence diplomatique pour l'adoption d'un Arrangement de Lisbonne révisé sur les appellations d'origine et les indications géographiques en 2015 et prend note de la feuille de route établie par le groupe de travail à cet effet (Octobre 2013)
- Septième session du Groupe de travail (29 avril au 3 mai 2013)
- Sixième session du Groupe de travail (3 au 7 décembre 2012)
- Cinquième session du Groupe de travail (11 au 15 juin 2012)
- Entrée en vigueur des modifications apportées au Règlement d’exécution de l’Arrangement de Lisbonne
en consultation avec les États Membres (1er janvier, 2012) - Quatrième session du Groupe de travail (12 au 16 décembre 2011)
- L'Assemblée adopte les modifications apportées à la règle 5.3) et à la règle 16.1) du Règlement d’exécution de l’Arrangement de Lisbonne et prend note des progrès considérables réalisés et des travaux prévus en ce qui concerne la révision du système de Lisbonne (septembre 2011)
- Troisième session du Groupe de Travail (23 au 27 mai 2011)
- Deuxième session du Groupe de Travail (30 août au 3 septembre 2010)
- L'OMPI publie les résultats de l'enquête et une étude sur le lien entre les systèmes régionaux et Lisbonne (juin et août, 2010)
- Entrée en vigueur des modifications apportées au Règlement d’exécution de l’Arrangement de Lisbonne et des Instructions Administratives établies par le Directeur Général de l’OMPI en consultation avec les Etats Membres (1er janvier 2010)
- L’OMPI conduit une enquête auprès de divers gouvernements et autres secteurs intéressés sur les améliorations à apporter au système de Lisbonne (septembre 2009)
- L'’Assemblée adopte les modifications apportées au Règlement d’exécution de l’Arrangement de Lisbonne et demande au Groupe de Travail de poursuivre l’étude des éventuelles améliorations à apporter au système de Lisbonne afin d’attirer de nouveaux membres (septembre 2009)
- Première session du Groupe de Travail (mars 2009)
- L’Assemblée de l’Union de Lisbonne établit le Groupe de Travail (septembre 2008)