À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Quarante et unième session

CodeIPC/CE/41
Date et lieu16 mars au 20 mars 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
Langue(s) d’interprétationEnglish, Français
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/40 >> IPC/CE/41 >> IPC/CE/42
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC
Le comité examinera notamment le rapport de l’Équipe spéciale d’experts chargée des projets CE 404 (procédures de révision et de publication de la CIB) et CE 405 (principes de révision et application uniforme de la CIB) et il poursuivra ses travaux ordinaires, c’est à dire l’adoption des résultats des travaux du Groupe de travail sur la révision de la CIB et du Sous comité chargé du niveau élevé de la CIB.
Invitations: en qualité de membres, les États membres de l’Union de l’IPC et les organisations membres du comité; en qualité d’observateurs, les États membres de l’Union de Paris; en qualité d’observatrices permanentes et d’organisations ayant le statut d’observateur ad hoc, certaines organisations.

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/41/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/41/2EnglishImplementation of the Results of the Reform in the IPCImplementation of the Results of the Reform in the IPC, Document complet (doc) Implementation of the Results of the Reform in the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIBMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/41/3EnglishPublication of IPC Versions 2008.04 and 2009.01 and Related Reclassification of Patent FilesPublication of IPC Versions 2008.04 and 2009.01 and Related Reclassification of Patent Files, Document complet (doc) Publication of IPC Versions 2008.04 and 2009.01 and Related Reclassification of Patent Files, Document complet (pdf)
FrançaisPublication des versions 2008.04 et 2009.01 de la CIB et reclassement connexe des dossiers de brevetsPublication des versions 2008.04 et 2009.01 de la CIB et reclassement connexe des dossiers de brevets, Document complet (doc) Publication des versions 2008.04 et 2009.01 de la CIB et reclassement connexe des dossiers de brevets, Document complet (pdf)
IPC/CE/41/4EnglishMaster Classification Database - Status ReportMaster Classification Database - Status Report, Corps du document 1 (doc) Master Classification Database - Status Report, Corps du document 1 (pdf) Master Classification Database - Status Report, Annexe 1 (doc) Master Classification Database - Status Report, Annexe 1 (pdf)
FrançaisRapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classificationRapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification, Corps du document 1 (doc) Rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification, Corps du document 1 (pdf) Rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification, Annexe 1 (doc) Rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification, Annexe 1 (pdf)
IPC/CE/41/5EnglishIPC and Technology Concordance TableIPC and Technology Concordance Table, Corps du document 1 (doc) IPC and Technology Concordance Table, Corps du document 1 (pdf) IPC and Technology Concordance Table, Annexe 1 (doc) IPC and Technology Concordance Table, Annexe 1 (pdf)
FrançaisTable de concordance CIB-technologieTable de concordance CIB-technologie, Corps du document 1 (doc) Table de concordance CIB-technologie, Corps du document 1 (pdf) Table de concordance CIB-technologie, Annexe 1 (doc) Table de concordance CIB-technologie, Annexe 1 (pdf)
IPC/CE/41/6EnglishReportReport, Document complet (pdf) Report, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe technique 1 (doc) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (pdf) Rapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (doc) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
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