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Guide des questions de propriété intellectuelle dans les accords relatifs à l'accès et au partage des avantages
Complément essentiel de la base de données de l'OMPI sur les accords relatifs à l'accès et au partage des avantages, ce guide présente de manière accessible aux utilisateurs et aux fournisseurs de ressources génétiques les questions de propriété intellectuelle dans les accords relatifs à l'accès et au partage des avantages.
Publication year: 2018
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2018 Juin)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Enregistrement international des marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Publication year: 2015
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Publication year: 2016
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.