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WIPO/PUB/903

Une concession de licence de technologie réussie

Le présent manuel est axé sur des questions essentielles à la compréhension de la concession de licence, notamment le contexte dans lequel une concession de licence peut se produire; les principales conditions d'un accord de licence et les méthodes de négociation; et la manière d'établir et de négocier un contrat de licence avantageux pour tous.

Publication year: 2004

WIPO/PUB/906

L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation

Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.

Publication year: 2007

WIPO/PUB/944/2011

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation

Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/901/2010

Le système international des brevets en 2010

Revue annuelle du PCT

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT

Publication year: 2011

WIPO/PUB/L434/10

Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) - Promouvoir l'innovation grâce à la connaissance et au savoir-faire

Les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) visent à permettre aux innovateurs des pays en développement d'avoir accès à des prestations locales de services d'information technologique de qualité et d'autres services connexes.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/121/2003/1-2

Revue de l'OMPI, No. 1, 2003

Janvier - Février 2003

Publication year: 2003

WIPO/PUB/121/2002/7-8-9

Revue de l'OMPI, No. 7-8-9, 2002

Juillet-Août-Septembre 2002

Publication year: 2002

WIPO/PUB/121/2002/6

Revue de l'OMPI, No. 6, 2002

Juin 2002

Publication year: 2002