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Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2012 (Février)
Publication year: 2012
Rapport du Directeur général aux assemblées 2012 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Publication year: 2015
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
Publication year: 2006
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Publication year: 2011
En bonne compagnie : gestion des questions de propriété intellectuelle en matière de franchisage
Le franchisage est l'un des moyens d'expansion commerciale les plus rapides et les plus populaires. Le franchisage repose sur la concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle. Ce guide pratique destiné aux entreprises, qui regorge d'exemples et de conseils, présente différents types de franchises et décrit le déroulement du processus de franchisage, en mettant en évidence les questions essentielles qu'il convient d'examiner à chaque étape.
Publication year: 2019
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2012 (octobre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2012 (Avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2011 (Décembre)
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2011
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux des dessins et modèles industriels - 2012
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010
Propriété Intellectuelle: Faits et Chiffres de l'OMPI 2011
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives
Établie dans le cadre du Projet de l'OMPI relatif au patrimoine créatif par deux consultantes externes, Mme Molly Torsen et Mme Jane Anderson, cette publication offre des informations juridiques et présente des expériences pratiques sur la gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles. Elle cherche à répondre directement aux besoins des institutions culturelles et des communautés autochtones et traditionnelles qui jouent un rôle dans la préservation, la sauvegarde et la protection du patrimoine culturel.
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition
Industries créatives - Livret n° 1
Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.
Publication year: 2007
Magazine de l'OMPI 2012, Numéro 4/2012 (août)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2012
Publication year: 2013
Guide des bases de données technologiques
Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2012 (Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2012 (Décembre)
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.
https://tind.wipo.int/record/30309?ln=en
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
La Convention instituant l'OMPI, qui est l'acte constitutif de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), a été signée à Stockholm le 14 juillet 1967, est entrée en vigueur en 1970 et a été modifiée en 1979. L'OMPI est une organisation intergouvernementale qui est devenue, en 1974, une institution spécialisée des Nations Unies.
Publication year: 1984
Services et outils de l'OMPI pour le développement
Cette brochure décrit les services et outils pour le développement proposés par l'OMPI, qui donnent suite aux recommandations et sont le fruit de plus de 30 ans de pratique et d'expérience de l'Organisation dans le domaine de l'assistance en matière de développement.
Publication year: 2016
Une concession de licence de technologie réussie
Le présent manuel est axé sur des questions essentielles à la compréhension de la concession de licence, notamment le contexte dans lequel une concession de licence peut se produire; les principales conditions d'un accord de licence et les méthodes de négociation; et la manière d'établir et de négocier un contrat de licence avantageux pour tous.
Publication year: 2004
L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation
Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation
Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.
Le système international des brevets en 2010
Revue annuelle du PCT
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2011 (Avril)
Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) - Promouvoir l'innovation grâce à la connaissance et au savoir-faire
Les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) visent à permettre aux innovateurs des pays en développement d'avoir accès à des prestations locales de services d'information technologique de qualité et d'autres services connexes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2011 (Octobre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2011 (Août)
Honmono
Produits authentiques (Manga)
Ce manga est le résultat du concours du manga authentique qui s'est tenu au Japon du 3 août au 15 octobre 2010. Ce concours a été organisé par le Bureau de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) au Japon et coparrainé par le Ministère des affaires étrangères du Japon et l'Office des brevets du Japon, avec le soutien de Kadokawa Group Publishing. L'objectif de ce concours était de trouver un ou une artiste japonais chargé de créer un manga destiné à sensibiliser le public aux risques que présentent les produits de contrefaçon pour la santé et la sécurité.
Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2010
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2011 (Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2011 (Février)
Le système de Lisbonne
Le système de Lisbonne facilite la protection internationale des appellations d'origine au moyen d'une procédure unique d'enregistrement. Il rend superflu le dépôt de plusieurs enregistrements auprès de différents offices et couvre plus de deux douzaines de pays en Afrique, en Asie, en Europe et en Amérique latine.
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2009
Publication year: 2010
Système de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - 2009
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2010 (octobre)
Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle pour l'année 2010
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2010 (août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2010 (juin)
Le système international des brevets en 2009
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2010 (avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2010 (février)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2009 (novembre-décembre)
Publication year: 2009
Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)
Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.
Publication year: 2017
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2009 (septembre-octobre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2009 (juillet-août)
Le système international des brevets en 2008
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2009 (Mai-Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2009 (mars-avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2009 (janvier-février)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2008 (Novembre-Décembre)
Publication year: 2008
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2008 (Septembre-Octobre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2008 (Juillet-Août)
Le système international des brevets en 2007
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2008 (Mai-Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2008 (Mars-Avril)
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2008 (Janvier-Février)
Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées
Guide
Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.
Magazine de l'OMPI N° 5/2007 (Septembre-Octobre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2007 (Juillet-Août)
Le système international des brevets en 2006
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2007 (Mai-Juin)
Magazine de l'OMPI N° 2/2007 (Mars-Avril)
Magazine de l'OMPI - Numéro 6/2006 (Décembre)
Le système international des brevets en 2005
Magazine de l'OMPI - Numéro 5/2006 (Octobre)
Magazine de l'OMPI - Numéro 04, 2006 (août)
Quelques articles dans ce numéro:
Magazine de l'OMPI - Numéro 03, 2006 (juin)
Magazine de l'OMPI - Numéro 02, 2006 (avril)
Revue de l'OMPI - Numéro 6, 2005 (novembre-décembre)
Publication year: 2005
Revue de l'OMPI, Numéro 5, 2005 (Septembre - Octobre)
La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur
Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.
Revue de l'OMPI, Numéro 4, 2005
Juillet-Août
Revue de l'OMPI, Numéro 3, 2005
Mai-Juin
Revue de l'OMPI, Numéro 2, 2005
Mars - Avril
Revue de l'OMPI, Número 1, 2005
Janvier - Février
Des artistes au public
Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.
Revue de l'OMPI, Numéro 6, 2004
Novembre - Décembre
Revue de l'OMPI, Numéro 5, 2004
Septembre - Octobre
Revue de l'OMPI, Numéro 4, 2004
juillet - août
Revue de l'OMPI, Numéro 3, 2004
Mai - Juin
Revue de l'OMPI, No. 02, 2004
Mars - avril
Revue de l'OMPI, No. 1, 2004
Revue de l'OMPI, No. 11-12, 2003
Novembre - Décembre 2003
Publication year: 2003
Revue de l'OMPI, No. 11-12, 2001
Novembre-Décembre 2001
Publication year: 2001
Magazine de l'OMPI, No. 5, 2003
Septembre - Octobre 2003
Revue de l'OMPI, No. 4, 2003
Juillet - Août 2003
Revue de l'OMPI, No. 3, 2003
Mai - Juin 2003
Revue de l'OMPI, No. 2, 2003
Mars - Avril 2003
Brevets - BD
Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que sont les brevets et de quelle manière ils profitent à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Droit d'auteur - BD
La BD narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce qu'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Marques - BD
Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que c'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Revue de l'OMPI, No. 1, 2003
Janvier - Février 2003
Revue de l'OMPI, No. 7-8-9, 2002
Juillet-Août-Septembre 2002
Publication year: 2002
Revue de l'OMPI, No. 6, 2002
Juin 2002