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Comprendre la propriété industrielle
Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.
Año de publicación: 2016
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.
Año de publicación: 2017
PATENTSCOPE
Le moteur de recherche gratuit pour l'information technique au niveau mondial
Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.
Le système international des brevets en 2005
Revue annuelle du PCT
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Año de publicación: 2006
Revue annuelle du PCT 2013
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l'adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet
Año de publicación: 2013
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
Le système international des brevets en 2009
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT
Año de publicación: 2010
Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)
Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.
Le système international des brevets en 2008
Año de publicación: 2009
Le système international des brevets en 2007
Año de publicación: 2008