Un aide-mémoire étape par étape relatif à la gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des PME

Outre son plan d’activités, chaque entreprise innovante devrait établir une stratégie en matière de propriété intellectuelle. Néanmoins, il faut prendre en compte que l’élaboration de cette stratégie n’est pas une activité ponctuelle. En effet, elle évolue en fonction des objectifs commerciaux de l’entreprise et doit donc être régulièrement examinée.

Qu’est-ce qu’une stratégie en matière de propriété intellectuelle?

Il s’agit du plan d’action d’une entreprise visant à gérer et à protéger les actifs immatériels.

Cet aide-mémoire sur la propriété intellectuelle vise à appuyer l’élaboration d’une stratégie en matière de propriété intellectuelle d’une entreprise et à l’affiner. Il est fourni sous la forme d’une liste non exhaustive de questions et de mesures à envisager et à prendre tout au long du cycle de commercialisation d’une entreprise. Il s’applique également aux produits ou aux services dans l’ensemble du secteur des technologies.

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Aide-mémoire relatif à la gestion de la propriété intellectuelle

Il permet d’éviter les écueils les plus courants auxquels les jeunes entreprises sont confrontées. L’aide-mémoire relatif à la gestion de la propriété intellectuelle n’est en aucun cas exhaustif. De nombreux facteurs peuvent influencer sa pertinence pour une entreprise donnée, selon la juridiction, l’état et la nature de la technologie ou de l’innovation mise au point, les marchés ciblés, le paysage concurrentiel, etc.

Chaque entreprise devra relever des défis commerciaux uniques qui nécessiteront une stratégie en matière de propriété intellectuelle adaptée. Cet aide-mémoire, bien qu’il complète les conseils d’un professionnel de la propriété intellectuelle, n’a pas pour objectif de se substituer aux conseils obtenus auprès d’experts compétents ou de conseils en propriété intellectuelle ou en brevets et en marques. Il ne constitue pas non plus un avis juridique.

Cet aide-mémoire est divisé en quatre (4) parties qui reflètent les étapes générales de la commercialisation :

1. Processus de génération d’idées

Générer et développer des idées

2. Mise au point de produits et de services

Analyse commerciale et de marché

3. Protection par la propriété intellectuelle

Sécurisation des actifs

4. Commercialisation de la propriété intellectuelle

Entrée sur le marché

Étape 1 : Processus de génération d’idées

1. Application commerciale

2. Identification des actifs de propriété intellectuelle

3. Saisie des actifs de propriété intellectuelle

4. Informations confidentielles

5. Probabilité d’une protection par la propriété intellectuelle

6. Partenariats

7. Identifier les concurrents

Étape 2 : Mise au point de produits et de services

1. Recherche sur la liberté d’agir

2. Recherches en matière de propriété intellectuelle

3. Droits des tiers

4. Mise en place d’une stratégie en matière de propriété intellectuelle

Étape 3 : Protection par la propriété intellectuelle

1. Stratégie de protection de la propriété intellectuelle

2. Priorité de la protection par la propriété intellectuelle

3. Panorama technologique

4. Élaboration d’une stratégie en matière de propriété intellectuelle

5. Contrôler la propriété

6. Protection par la propriété intellectuelle non enregistrable

7. Conseils en matière de propriété intellectuelle

8. Alignement de la stratégie en matière de propriété intellectuelle

Étape 4 : Commercialisation de la propriété intellectuelle

1. Véhicule de commercialisation

2. Évaluation des actifs de propriété intellectuelle

3. Liberté d’agir

4. Veille concurrentielle

5. Gestion des marques

6. Examen de la propriété intellectuelle

7. Audit de propriété intellectuelle

8. Politique et éducation en matière de propriété intellectuelle

Vos réponses aux questions de cet aide-mémoire relatif à la gestion de la propriété intellectuelle devraient vous permettront de mieux comprendre la manière dont votre portefeuille d’actifs de propriété intellectuelle est actuellement géré dans votre entreprise et vous aideront à identifier les points à améliorer. Si vous souhaitez que l’OMPI vous aide à affiner votre stratégie en matière de propriété intellectuelle afin de vous assurer que rien n’est laissé au hasard, consultez notre page sur les services de propriété intellectuelle pour plus d’informations.