À propos des normes de l’OMPI

Retrouvez toute l’actualité concernant les normes de l’OMPI en continu sur notre page d'accueil. Les circulaires publiées par le Comité des normes de l'OMPI (CWS) peuvent être consultées en ligne.

Avant d’envisager la création d’un système d’information ou de publication, ou sa modernisation, il peut être utile de consulter les normes de l’OMPI, car celles-ci tiennent compte des pratiques recommandées et visent à faciliter l’échange et la diffusion de l’information en matière de propriété intellectuelle. Les normes ci-après de l’OMPI peuvent notamment être utiles :

• Codes de pays et d’organisations (norme ST.3)
• Numérotation (normes ST.13 et ST.6)
• Identification de différents types de documents de brevet (norme ST.16)
• Citations (norme ST.14)
• XML (normes ST.36, ST.66, ST.86 et ST.96)
• Dates (norme ST.2)
• Bulletins officiels (normes ST.17, ST.18, ST.63 et ST.81)
• ROC (norme ST.22)

Les offices de propriété intellectuelle qui souhaitent obtenir de l’aide peuvent nous contacter.

La meilleure solution pour rester informé des nouvelles tendances dans le domaine de l’établissement de normes sur l’information en matière de propriété intellectuelle est de participer aux sessions du Comité des normes de l'OMPI (CWS) et des équipes d'experts du CWA. Cette solution permet également de jouer un rôle dans l’élaboration de futures recommandations.

Personne n’aime fournir un gros effort pour accomplir une tâche complexe et réaliser par la suite qu’il y avait une façon plus simple de procéder. Pour éviter de perdre du temps et de l’argent, découvrez quelles sont les pratiques recommandées en usage dans les autres offices de propriété industrielle. Le fait de savoir comment les autres résolvent certains problèmes peut vous aider à résoudre vos propres problèmes de façon beaucoup plus efficace.

La partie 7 du Manuel de l’OMPI contient des informations détaillées sur les pratiques recommandées en ce qui concerne différents aspects de l’information en matière de propriété industrielle, notamment :

• l’indication des dates;
• les systèmes de numérotation;
• les différents types de documents de brevet et codes utilisés pour les distinguer;
• la reconnaissance optique des caractères (ROC);
• les corrections; et
• les citations.

Les codes de pays ou d’organisation offrent un moyen simple et rapide permettant de déterminer précisément d’où provient un document de propriété industrielle et quel est l’office de propriété industrielle qui l’a établi. Ces codes sont composés de deux lettres qui sont définies dans la norme ST.3 de l’OMPI. Ces codes sont essentiels pour les recherches par numéro de demande ou par pays.

Les utilisateurs des documents et des bulletins de brevet ont souvent des difficultés à identifier les données bibliographiques figurant dans ces documents. Les codes INID (Identification numérique internationalement agréée en matière de données [bibliographiques]) peuvent aider les utilisateurs à les identifier plus rapidement.

• Documents de brevet (norme ST.9)
• Documents de marques (norme ST.60)
• Documents de dessin ou modèle industriel (norme ST.80)

Les codes recommandés dans la norme ST.16 de l’OMPI peuvent vous aider à distinguer les différents types de documents de brevet, tels que les demandes de brevet, les brevets délivrés, les modèles d’utilité, etc., publiés par les différents offices de propriété industrielle dans différentes langues.

Les exemples correspondants et les différentes pratiques en usage dans les offices de propriété intellectuelle sont décrits dans la partie 7.3 du Manuel de l’OMPI.

La norme ST.14 de l’OMPI peut vous aider à décoder les citations et à mieux recenser l’état de la technique pertinent, car elle vise à normaliser la présentation des références dans les documents de brevet.

La norme ST.14 peut également vous aider à mieux comprendre quelles sont les différentes catégories de citations que l’on trouve dans les rapports de recherche. Celles-ci peuvent être des indicateurs utiles de la brevetabilité potentielle d’une invention.

Les numéros de demande et de publication dans les documents de propriété intellectuelle respectent un format et un style spécifiques. Lorsque l’on sait comment fonctionne ce système de numérotation, il devient beaucoup plus facile de faire des recherches et de consulter les documents pertinents.

• Demandes de droits de propriété industrielle (norme ST.13)
• Documents de brevet publiés (norme ST.6)
• Pratiques des offices de propriété intellectuelle (partie 7.2 du Manuel de l’OMPI)

Le fait de connaître les codes utilisés dans les rubriques publiées dans les bulletins officiels, ainsi que le contenu et la présentation des différentes sections (normes ST.18, ST.63 et ST.81), vous aide à trouver les informations pertinentes, même si vous ne possédez pas de connaissances particulières de la langue dans laquelle le bulletin est publié ou de connaissances approfondies des lois de propriété industrielle correspondantes.

• Rubriques (norme ST.17)
• Contenu et présentation (normes ST.18, ST.63 et ST.81)

Les codes de pays sont des abréviations qui permettent d’identifier un pays. Il est important de comprendre comment fonctionnent les codes de pays afin de pouvoir les utiliser correctement, notamment lorsque vous désignez les pays pour lesquels vous demandez la protection ou lorsque vous citez l’état de la technique. Pour plus de précisions, veuillez consulter la norme ST.3 de l’OMPI.

Pour établir un listage unique qui soit acceptable en particulier dans tous les États contractants du PCT, assurez-vous de suivre les recommandations qui figurent dans la norme ST.14 de l’OMPI.

Pour établir un listage unique qui soit acceptable en particulier dans tous les États contractants du PCT, assurez-vous de suivre les recommandations qui figurent dans la norme ST.26 de l’OMPI.

La norme ST.26 de l’OMPI recommande l’utilisation du XML (eXtensible Markup Language) pour la présentation des listages des séquences de nucléotides et d’acides aminés.

Les recommandations qui figurent dans la norme ST.22 de l’OMPI vous indiquent comment établir les demandes de brevet pour faciliter la reconnaissance optique des caractères (ROC).

La reconnaissance optique des caractères facilite la numérisation des documents et améliore ainsi la présentation et la qualité des documents de brevet établis par les offices de propriété industrielle.

Les recommandations qui figurent dans la norme ST.2 de l’OMPI aident à éviter tout risque d’erreur d’interprétation des chiffres utilisés pour indiquer les dates.