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Session 8: Supreme Court of Jamaica [2022]: Cabel Stephenson v Doreen Hibbert, Cressida Rattigan and Leba Thomas, Case No. JMSC Civ. 65, Forum 2022 de l’OMPI à l’intention des juges spécialisés en propriété intellectuelle

Retour Date du jugement 1 juin 2022 Juridiciton Supreme Court of Judicature of Jamaica Degrés de juridiction Instance finale Type de procédure Judiciaire (civil) Sujet Droit d'auteur Plaignant/Requérant Cabel Stephenson Défendeur Doreen Hibbert, Cressida Rattigan and Leba Thomas Mots clés
Tort of detinue, Tort of conversion, Unlawful detention, Recovery of possession, Delivery up, Intellectual Property Rights, Authorship and ownership of copyright, Joint authorship and ownership, Musical works, Sound recordings, Executive producer of sound recordings, Sufficient degree of originality
Jugement/Décision Anglais Session 8: Supreme Court of Jamaica [2022]: Cabel Stephenson v Doreen Hibbert, Cressida Rattigan and Leba Thomas, Case No. JMSC Civ. 65  HTML Autre législation ou traité pertinent
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