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Notification WCT n° 88
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

Adhésion du Belize

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments au Ministre des affaires étrangères et a l'honneur de notifier le dépôt par le Gouvernement du Belize, le 9 novembre 2018, de son instrument d'adhésion au Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur, adopté à Genève le 20 décembre 1996.

Ledit Traité entrera en vigueur, à l'égard du Belize, le 9 février 2019.

Le 9 novembre 2018