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Notification WCT n° 89
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

Adhésion de la Nouvelle-Zélande

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments au Ministre des affaires étrangères et a l'honneur de notifier le dépôt par le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande, le 17 décembre 2018, de son instrument d'adhésion au Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur, adopté à Genève le 20 décembre 1996.

Ledit instrument d'adhésion contenait une déclaration selon laquelle l'adhésion de la Nouvelle-Zélande s'étend à Tokélaou.

Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur entrera en vigueur, à l'égard de la Nouvelle-Zélande, le 17 mars 2019.

Le 17 décembre 2018