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Notification WCT n° 98
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

Adhésion de la République islamique d'Afghanistan

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments au Ministre des affaires étrangères et a l'honneur de notifier le dépôt par le Gouvernement de la République islamique d'Afghanistan, le 9 novembre 2020, de son instrument d'adhésion au Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur, adopté à Genève le 20 décembre 1996.

Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur entrera en vigueur, à l'égard de la République islamique d'Afghanistan, le 9 février 2021.

Le 9 novembre 2020