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Notification WPPT n° 54
Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes

Adhésion du Sultanat d'Oman

Le Directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présente ses compliments au Ministre des affaires étrangères et a l'honneur de lui notifier le dépôt par le Gouvernement du Sultanat d'Oman, le 20 juin 2005, de son instrument d'adhésion au Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes, adopté à Genève le 20 décembre 1996.

Ledit Traité entrera en vigueur, à l'égard du Sultanat d'Oman, le 20 septembre 2005.

Le 20 juin 2005