Assemblées des États membres de l’OMPI : Cinquante-neuvième série de réunions

30 septembre au 9 octobre 2019

La cinquante-neuvième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI s'est tenue au siège de l’OMPI à Genève du 30 septembre au 9 octobre 2019.

Rapport du Directeur général

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Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/59/INF/1 Rev.)

2. Adoption de l’ordre du jour (A/59/1) (A/59/2)

3. Élection des membres des bureaux (A/59/INF/2)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/59/3 Rev.)

7. Approbation d’accords (WO/CC/76/3 Rev.)

8. Nomination du Directeur général en 2020 (A/59/4)

9. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne (A/59/5) (A/59/12)

10. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/51/1) (WO/GA/51/17)

Programme, budget et questions de supervision

11. Rapports sur l’audit et la supervision

Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) (WO/GA/51/2) (A/59/7)
Rapport du vérificateur externe des comptes (A/59/6) (A/59/7)
Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/51/3) (A/59/7)

12. Ouverture de nouveaux bureaux extérieurs de l’OMPI (WO/GA/51/4)

13. Rapport sur le Comité du programme et budget (PBC) (A/59/7) (A/59/8) (A/59/INF/3) (A/59/10) (A/59/INF/6) (A/59/11)

14. Comptes rendus des réunions de l’OMPI (A/59/9)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

15. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/51/5 Rev.)

16. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP) (WO/GA/51/6)

17. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/51/7)

18. Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/51/8)

19. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/51/9) (WO/GA/51/10) (WO/GA/51/11)

20. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/51/12)

21. Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS) (WO/GA/51/13)

22. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE) (WO/GA/51/14)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

23. Système du PCT (PCT/A/51/1) (PCT/A/51/2) (PCT/A/51/3)

24. Système de Madrid (MM/A/53/1) (MM/A/53/2)

25. Système de Lisbonne (LI/A/36/1)

26. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/51/15)

Autres Assemblées et Traités

27. Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/51/16)

28. Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) (STLT/A/12/1)

29. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT/A/4/1)

Questions concernant le personnel

30. Rapports sur les questions concernant le personnel

Rapport sur les ressources humaines (WO/CC/76/INF/1) (WO/CC/76/2)
Rapport du Bureau de la déontologie (WO/CC/76/INF/2)

31. Amendements du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/76/1)

Clôture des sessions

32. Adoption du rapport (A/59/14) (WO/GA/51/18) (WO/CF/40/1) (WO/CC/76/4) (P/A/54/1) (P/EC/59) (B/A/48/1) (B/EC/65/1) (MM/A/53/3) (H/A/39/1) (N/A/39/1) (LI/A/36/2) (LO/A/39/1) (IPC/A/40/1) (PCT/A/51/4) (BP/A/36/1) (VA/A/32/1) (WCT/A/19/1) (WPPT/A/19/1) (PLT/A/18/1) (STLT/A/12/2) (MVT/A/4/2)

33. Clôture des sessions

État de paiement des contributions au 31 août 2019 (A/59/INF/4)
Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/59/INF/5)
Rapport sur le Consortium pour des livres accessibles (MVT/A/4/INF/1 Rev.)
Composition complète du PBC 2019-2021 (C.N. 3947)

Durée des sessions

Les séances journalières se tiendront de 10 heures à 13 heures et de 15 heures à 18 heures précises. Des séances de nuit (à partir de 19 heures) seront organisées si nécessaire. Sauf indication contraire, il n’y aura pas de réunions le week-end.

Droit de parole

Les délégations souhaitant prendre la parole sur un point de l’ordre du jour sont vivement encouragées à envoyer leurs demandes à l’avance à l’adresse assemblies@wipo.int, de préférence avant le jour précédant l’examen du point concerné de l’ordre du jour (notamment en ce qui concerne le point 5 de l’ordre du jour – Déclarations générales).

Les délégués peuvent également demander la parole directement durant les débats.

Déclarations générales (point 5 de l’ordre du jour)

Les déclarations générales devraient occuper le premier jour et une partie du deuxième jour des assemblées.

Conformément à la pratique antérieure et afin de limiter autant que possible le nombre de séances de nuit, les déclarations générales doivent être présentées verbalement, en cinq minutes maximum par les coordonnateurs de groupe parlant au nom de leurs membres, ou en trois minutes par les délégués de chaque pays.

Un système d’affichage sera mis en place afin d’aider les délégués à respecter le temps de parole. Si une déclaration ne peut pas être prononcée dans le temps imparti à un débit permettant d’assurer l’exactitude de l’interprétation, il convient de la résumer verbalement et de soumettre la version complète par écrit au Secrétariat (assemblies@wipo.int). Pour gagner du temps, les délégations qui le souhaitent peuvent également présenter l’intégralité de leur déclaration générale par écrit sans prendre la parole.

Toutes les déclarations générales soumises par écrit au Secrétariat seront publiées sur le site Web de l’OMPI après leur présentation. Toutes les déclarations, y compris celles qui n’auront pas été présentées verbalement, seront intégralement reproduites dans le rapport.

Documentation

Afin de contribuer à la protection de l’environnement et de réduire les coûts, les documents des assemblées sont publiés sur le site Web de l’OMPI pour téléchargement. Ces documents sont publiés dans toutes les langues officielles dès qu’ils sont disponibles. La documentation est établie en format accessible à l’intention des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés.

Aucune copie papier des documents ne sera distribuée à l’avance, sauf demande expresse. Les délégués sont vivement encouragés à se rendre aux réunions avec leurs propres exemplaires des documents ou à utiliser des ordinateurs ou autres appareils portables.

Interprétation

Afin d’assurer un service d’interprétation de qualité optimale, il serait utile que les interprètes reçoivent à l’avance un exemplaire de toute déclaration écrite (même sous forme provisoire). Ce point est particulièrement important pour les longues déclarations, comme les déclarations générales au titre du point 5 de l’ordre du jour.

Les déclarations établies à l’avance peuvent être envoyées dès que possible, et au plus tard le matin du jour où elles seront présentées, à Mme Christina Fertis, cheffe de la Section de l’interprétation (christina.fertis@wipo.int), ou remises en main propre au personnel de la Section des conférences de l’OMPI. Les déclarations seront mises à la disposition des interprètes avant d’être présentées verbalement afin d’aider ces derniers à retransmettre fidèlement le message des délégués.