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Assemblée générale de l'OMPI: Trente-quatrième (18e session ordinaire)

25 septembre au 3 octobre 2007 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/34/1Rapport sur l'évaluation bureau par bureauRapport sur l'évaluation bureau par bureau, Corps du document 1 (pdf) Rapport sur l'évaluation bureau par bureau, Annexe 1 (pdf) Rapport sur l'évaluation bureau par bureau, Annexe 2 (pdf) Rapport sur l'évaluation bureau par bureau, Annexe 3 (pdf) Rapport sur l'évaluation bureau par bureau, Annexe 4 (pdf)
WO/GA/34/2Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/34/3Rapport de synthèse du Comité d'audit de l'OMPI pour l'exercice biennal 2006-2007Rapport de synthèse du Comité d'audit de l'OMPI pour l'exercice biennal 2006-2007, Document complet (pdf)
WO/GA/34/4Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/34/5Questions concernant l'établissement d'un programme de travail pour le Comité permanent du droit des brevets (SCP)Questions concernant l'établissement d'un programme de travail pour le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (doc) Questions concernant l'établissement d'un programme de travail pour le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (pdf)
WO/GA/34/6Questions concernant les noms de domaine de l'internetQuestions concernant les noms de domaine de l'internet, Document complet (doc) Questions concernant les noms de domaine de l'internet, Document complet (pdf)
WO/GA/34/7Protection des interprétations et exécutions audiovisuellesProtection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (doc) Protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (pdf)
WO/GA/34/8Rapport sur les sessions spéciales du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes concernant la Conférence diplomatique proposée sur la protection des droits des organismes de radiodiffusionRapport sur les sessions spéciales du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes concernant la Conférence diplomatique proposée sur la protection des droits des organismes de radiodiffusion, Document complet (doc) Rapport sur les sessions spéciales du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes concernant la Conférence diplomatique proposée sur la protection des droits des organismes de radiodiffusion, Document complet (pdf)
WO/GA/34/9Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folkloreQuestions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (pdf) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Annexe 1 (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Annexe 1 (pdf)
WO/GA/34/10Questions concernant le Comité consultatif sur l'application des droitsQuestions concernant le Comité consultatif sur l'application des droits, Document complet (doc) Questions concernant le Comité consultatif sur l'application des droits, Document complet (pdf)
WO/GA/34/11Projet relatif à la nouvelle constructionProjet relatif à la nouvelle construction, Document complet (doc) Projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
WO/GA/34/12Rapport final de l'évaluation bureau par bureau observations du SecrétariatRapport final de l'évaluation bureau par bureau observations du Secrétariat, Document complet (doc) Rapport final de l'évaluation bureau par bureau observations du Secrétariat, Document complet (pdf)
WO/GA/34/12 CORR.Rectificatif du document WO/GA/34/12Rectificatif du document WO/GA/34/12, Document complet (doc) Rectificatif du document WO/GA/34/12, Document complet (pdf)
WO/GA/34/13Questions concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT)Questions concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (doc) Questions concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (pdf)
WO/GA/34/14Stratégie de l'OMPI en matière de ressources humaines version actualiséeStratégie de l'OMPI en matière de ressources humaines version actualisée, Document complet (doc) Stratégie de l'OMPI en matière de ressources humaines version actualisée, Document complet (pdf)
WO/GA/34/15Mandat révisé du Comité d'audit de l'OMPI; charte révisée de l'audit interne de l'OMPIMandat révisé du Comité d'audit de l'OMPI; charte révisée de l'audit interne de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/34/16RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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 Titre(s)Fichier(s)
WO/GA/34/WWW[81012]Rapport de l'évaluation bureau par bureauRapport de l'évaluation bureau par bureau, Corps du document 1 (pdf) Rapport de l'évaluation bureau par bureau, Partie 1 (pdf) Rapport de l'évaluation bureau par bureau, Annexe 1 (pdf) Rapport de l'évaluation bureau par bureau, Annexe 2 (pdf) Rapport de l'évaluation bureau par bureau, Annexe 3 (pdf) Rapport de l'évaluation bureau par bureau, Annexe 4 (pdf)
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