Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Cinquième session

29 mai au 1 juin 2012 (Genève, Suisse) En présentiel

Code	Titre(s)		Fichier(s)
PCT/WG/5/1 REV. 3	Projet d'ordre du jour révisé
PCT/WG/5/2	Rapport sur la dix-neuvième réunion des administrations internationales du PCT
PCT/WG/5/3	Mise en œuvre des recommandations visant à améliorer le fonctionnement du PCT
PCT/WG/5/4	L’augmentation massive des demandes de brevet au niveau mondial
PCT/WG/5/5	Coordination de l’assistance technique et financement des projets d’assistance technique en faveur des pays en développement en vertu de l’article 51 du PCT
PCT/WG/5/6	Les objectifs du PCT concernant l’organisation de l’assistance technique en faveur des pays en développement, la diffusion de l’information technique et la facilitation de l’accès à la technologie; caractère suffisant de la divulgation
PCT/WG/5/7	Système d’observations par les tiers; système de retour d’information sur la qualité
PCT/WG/5/8	Réexamen du système de recherche internationale supplémentaire
PCT/WG/5/9	Rapport sur l’état d’avancement du deuxième projet pilote de recherche et d’examen en collaboration
PCT/WG/5/10	Mise à disposition de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale à compter de la date de la publication internationale
PCT/WG/5/10 ADD	Mise à disposition de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale à compter de la date de la publication internationale
PCT/WG/5/11	Recherche complémentaire et traitement accéléré
PCT/WG/5/11 ADD	Recherche complémentaire : proposition de modification du règlement d’exécution du PCT
PCT/WG/5/12	Actualités du système ePCT
PCT/WG/5/13	Restauration du droit de priorité
PCT/WG/5/14	Norme relative aux listages des séquences selon le PCT
PCT/WG/5/14 ADD.	Équipe d'experts chargée de la norme relative aux listages des séquences
PCT/WG/5/15	Dessins en couleur dans les demandes internationales
PCT/WG/5/16	Documentation minimale du PCT: définition et étendue de la littérature de brevets
PCT/WG/5/17	Révision de la norme ST.14 de l’OMPI
PCT/WG/5/18	PCT 20/20
PCT/WG/5/19	Modifications du règlement d’exécution du PCT rendues nécessaires par l’America Invents Act
PCT/WG/5/19 CORR.
PCT/WG/5/20	Propositions d’amélioration des produits et services du PCT
PCT/WG/5/21	Résumé présenté par la Présidente
PCT/WG/5/22 REV.	Rapport

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