Message du Directeur général de l'OMPI à l’occasion de la Journée internationale des peuples autochtones

6 août 2015

C’est avec une vive satisfaction et un profond respect que l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) s’associe le 10 août à la célébration de la Journée internationale des peuples autochtones.

L’OMPI s’est engagée en faveur de l’établissement d’un système international de la propriété intellectuelle équilibré et efficace, axé sur le développement et qui favorise l’innovation et la créativité dans l’intérêt de tous, y compris les peuples autochtones. En parallèle, l’OMPI continuera d’apporter son concours à la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement, ainsi que du programme de développement pour l’après-2015 et des objectifs de développement durable qui seront soumis à l’Assemblée générale des Nations Unies pour adoption à sa session de septembre 2015.

Le thème choisi cette année pour la Journée internationale des peuples autochtones – “Programme pour l’après-2015 : Garantir santé et bien-être aux peuples autochtones” – recouvre un large éventail de questions, telles que la participation et l’intégration des peuples autochtones aux politiques générales axées sur le développement.

Conformément à son objectif stratégique consistant à promouvoir l’utilisation de la propriété intellectuelle pour le bien-être de tous, l’OMPI remplit une mission d’information dans le cadre de séminaires, d’ateliers pratiques, de rapports et de guides , qui expliquent comment utiliser les instruments de propriété intellectuelle actuels tels que le droit d’auteur, les marques et les indications géographiques, notamment à l’intention des peuples autochtones qui pourraient vouloir tirer profit de ces instruments. Les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles des peuples autochtones font partie intégrante de leur identité et sont essentiels à leur bien-être et à leur cohésion sociale.

Le patrimoine culturel des peuples autochtones est également riche en innovation et en créativité et constitue une importante source d’inspiration et de connaissance pour la société dans son ensemble ainsi que pour les créateurs et les inventeurs, qu’ils travaillent dans la mode, l’industrie pharmaceutique, la musique ou l’agriculture. Les savoirs traditionnels pourraient aussi jouer un rôle important dans la réponse à apporter aux défis mondiaux, par exemple en inspirant des solutions pour vivre davantage en harmonie avec la nature, atténuer les effets du changement climatique, améliorer la santé publique ou renforcer la sécurité alimentaire.

Le patrimoine culturel immatériel est fortement exposé à ce que nombre d’observateurs considèrent comme une appropriation illicite et une utilisation abusive : il est précieux et en même temps largement accessible, car le système international de propriété intellectuelle actuel ne le protège que partiellement. Remédier à ces problèmes au niveau international permettrait aux peuples autochtones qui le souhaitent de mieux contrôler l’utilisation de leurs savoirs traditionnels et de leurs expressions culturelles traditionnelles et d’en tirer davantage profit.

En 2009, les États membres de l’OMPI ont engagé des négociations en vue de parvenir à un accord sur un ou plusieurs instruments juridiques internationaux visant à garantir une protection effective des ressources génétiques, des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles.

Conformément aux articles 18 et 31 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, le rôle et les intérêts des peuples autochtones en tant que parties prenantes essentielles à ces négociations intergouvernementales ont été pris en considération à la fois dans les différentes versions des projets de textes élaborés à ce jour et dans diverses modalités qui contribuent de manière non négligeable à assurer la participation directe et entière des peuples autochtones aux négociations de l’OMPI.

À cet égard, l’OMPI accueille avec satisfaction le document final de la Conférence mondiale sur les peuples autochtones adopté par l’Assemblée générale des Nations Unies le 22 septembre 2014, dans lequel les États membres réaffirment leur appui à déclaration.