Référence mondiale sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

L’OMPI met à disposition diverses sources d’information sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

Recueil de données d’expérience

Lois, mesures législatives et protocoles

Informations générales et dossiers d’information

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Dossiers d’information sur les savoirs traditionnels

Cette série de dossiers d’information succincts et accessibles fournit des informations générales sur différentes questions et thèmes liés à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux expressions culturelles traditionnelles et aux savoirs traditionnels.

Gestion de la propriété intellectuelle

Accès, partage des avantages et divulgation

Droit coutumier

  • Droit coutumier, savoirs traditionnels et propriété intellectuelle : synthèse des questions qui se posent (en anglais) PDF, title goes here
  • Droit coutumier et protection des savoirs traditionnels – Étude régionale dans les pays andins (en anglais) PDF, title goes here
  • Droit coutumier, accès et partage des avantages et gouvernance des savoirs traditionnels : Perspectives des pays andins et des pays insulaires du Pacifique (en anglais) PDF, title goes here