Référence mondiale sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles
L’OMPI met à disposition diverses sources d’information sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.
Recueil de données d’expérience
- Recueil de ressources sur les données d’expérience régionales, nationales, locales et communautaires dans le domaine de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles, qui comprend notamment des enquêtes, des études de cas et des exposés.
Lois, mesures législatives et protocoles
- Lois, traités et règlements relatifs aux savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
- Compilation d’informations relatives aux régimes sui generis nationaux et régionaux de protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles par la propriété intellectuelle (en anglais)
- Tableau des exigences de divulgation (en anglais)
- Codes, principes directeurs et pratiques existants en matière d’enregistrement, de numérisation et de diffusion des expressions culturelles traditionnelles
Informations générales et dossiers d’information
Dossiers d’information sur les savoirs traditionnels
Cette série de dossiers d’information succincts et accessibles fournit des informations générales sur différentes questions et thèmes liés à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux expressions culturelles traditionnelles et aux savoirs traditionnels.
Gestion de la propriété intellectuelle
- Comment protéger et promouvoir votre culture : Guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communautés locales
- Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles – Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d’archives
- Guide de la fixation des savoirs traditionnels
- La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels : Guide pratique
- Le marketing des produits de l’artisanat et des arts visuels : le rôle de la propriété intellectuelle
- Fixation des savoirs médicaux traditionnels (en anglais)
Accès, partage des avantages et divulgation
- Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels – deuxième édition
- Guide des questions de propriété intellectuelle dans les accords d’accès et de partage des avantages
- Étude de l’OMPI et du PNUE sur le rôle des droits de propriété intellectuelle dans le partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources biologiques et des savoirs traditionnels associés (en anglais)
Droit coutumier
- Droit coutumier, savoirs traditionnels et propriété intellectuelle : synthèse des questions qui se posent (en anglais)
- Droit coutumier et protection des savoirs traditionnels – Étude régionale dans les pays andins (en anglais)
- Droit coutumier, accès et partage des avantages et gouvernance des savoirs traditionnels : Perspectives des pays andins et des pays insulaires du Pacifique (en anglais)