À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de Nice - Comité d'experts

Vingtième session

CodeCLIM/CE/20
Date et lieu10 octobre au 14 octobre 2005 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresCLIM/CE/19 >> CLIM/CE/20 >> CLIM/CE/21
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de Nice

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CLIM/CE/20/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/2EnglishAdoption of Amendments and other Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification; Length of the New Revision Period and Frequency of Sessions of the Preparartory Working Group; Entry into Force of the Decisions of the Committee of ExpertsAdoption of Amendments and other Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification; Length of the New Revision Period and Frequency of Sessions of the Preparartory Working Group; Entry into Force of the Decisions of the Committee of Experts, Document complet (doc) Adoption of Amendments and other Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification; Length of the New Revision Period and Frequency of Sessions of the Preparartory Working Group; Entry into Force of the Decisions of the Committee of Experts, Document complet (pdf)
FrançaisAdoption des modifications et autres changements à apporter à la huitièmre édition de la Classification de Nice ; Durée de la prochaine période de révision et fréquence des sessions du Groupe de travail préparatoire ; Entrée en vigueur des décisions du Comité d'expertsAdoption des modifications et autres changements à apporter à la huitièmre édition de la Classification de Nice ; Durée de la prochaine période de révision et fréquence des sessions du Groupe de travail préparatoire ; Entrée en vigueur des décisions du Comité d'experts, Document complet (doc) Adoption des modifications et autres changements à apporter à la huitièmre édition de la Classification de Nice ; Durée de la prochaine période de révision et fréquence des sessions du Groupe de travail préparatoire ; Entrée en vigueur des décisions du Comité d'experts, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/3EnglishAmendments and Other Changes Concerning the Classificaiton of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12Amendments and Other Changes Concerning the Classificaiton of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12, Document complet (doc) Amendments and Other Changes Concerning the Classificaiton of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12, Document complet (pdf)
FrançaisModifications et autres changements concernant la Classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12Modifications et autres changements concernant la Classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12, Document complet (doc) Modifications et autres changements concernant la Classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/4EnglishAmendments and other Changes Relating to the Classification of Existing Indications of Goods "Made of Precious Metal" and "Not Made of Precious Metal"Amendments and other Changes Relating to the Classification of Existing Indications of Goods "Made of Precious Metal" and "Not Made of Precious Metal", Document complet (doc) Amendments and other Changes Relating to the Classification of Existing Indications of Goods "Made of Precious Metal" and "Not Made of Precious Metal", Document complet (pdf)
FrançaisModifications et autres changements concernant la Classification d'indications existantes de produits "en métaux précieux" et "non en métaux précieux*Modifications et autres changements concernant la Classification d'indications existantes de produits "en métaux précieux" et "non en métaux précieux*, Document complet (doc) Modifications et autres changements concernant la Classification d'indications existantes de produits "en métaux précieux" et "non en métaux précieux*, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/5EnglishAmendments and Other Changes Concerning the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45Amendments and Other Changes Concerning the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45, Document complet (doc) Amendments and Other Changes Concerning the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45, Document complet (pdf)
FrançaisModifications et autres changements concernant le transfert de l'intitulé de classe "Services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45Modifications et autres changements concernant le transfert de l'intitulé de classe "Services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45, Document complet (doc) Modifications et autres changements concernant le transfert de l'intitulé de classe "Services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/6EnglishAdditional Amendments and Other Changes to the Nice Classification Approved by the Preparatory Working GroupAdditional Amendments and Other Changes to the Nice Classification Approved by the Preparatory Working Group, Document complet (doc) Additional Amendments and Other Changes to the Nice Classification Approved by the Preparatory Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisModifications et autres changements additionnels à apporter à la classification de Nice approuvés par le Groupe de travail préparatoireModifications et autres changements additionnels à apporter à la classification de Nice approuvés par le Groupe de travail préparatoire, Document complet (doc) Modifications et autres changements additionnels à apporter à la classification de Nice approuvés par le Groupe de travail préparatoire, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/7EnglishAdditional Amendments and Other Changes to the Nice Classification Rejected by the Preparatory Working GroupAdditional Amendments and Other Changes to the Nice Classification Rejected by the Preparatory Working Group, Document complet (doc) Additional Amendments and Other Changes to the Nice Classification Rejected by the Preparatory Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisModifications et autres changements additionnels à apporter à la Classification de Nice rejetés par le Groupe de travail préparatoireModifications et autres changements additionnels à apporter à la Classification de Nice rejetés par le Groupe de travail préparatoire, Document complet (doc) Modifications et autres changements additionnels à apporter à la Classification de Nice rejetés par le Groupe de travail préparatoire, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/8EnglishProposal for the Revision of the Classificaiton of Indications Relating to "Animal Washes" in Classes 3 and 5 Rejected by the Preparatory Working GroupProposal for the Revision of the Classificaiton of Indications Relating to "Animal Washes" in Classes 3 and 5 Rejected by the Preparatory Working Group, Document complet (doc) Proposal for the Revision of the Classificaiton of Indications Relating to "Animal Washes" in Classes 3 and 5 Rejected by the Preparatory Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisProposition concernant la révision de la classification d'indications se rapportant aux "produits pour laver les animaux" dans les classes 3 et 5 rejetée par le Groupe de travail préparatoireProposition concernant la révision de la classification d'indications se rapportant aux "produits pour laver les animaux" dans les classes 3 et 5 rejetée par le Groupe de travail préparatoire, Document complet (doc) Proposition concernant la révision de la classification d'indications se rapportant aux "produits pour laver les animaux" dans les classes 3 et 5 rejetée par le Groupe de travail préparatoire, Document complet (pdf)
CLIM/CE/20/9EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (doc) Report, Annexe 6 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (doc) Rapport, Annexe 6 (pdf)