À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente-septième session

CodeIPC/CE/37
Date et lieu14 février au 17 février 2006 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/36 >> IPC/CE/37 >> IPC/CE/38
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/37/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/2EnglishPublication and Entry into Force of the Eighth Edition of the IPCPublication and Entry into Force of the Eighth Edition of the IPC, Document complet (doc) Publication and Entry into Force of the Eighth Edition of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisPublication et entrée en viegueur de la huitième édition de la CIBPublication et entrée en viegueur de la huitième édition de la CIB, Document complet (doc) Publication et entrée en viegueur de la huitième édition de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/3EnglishIPC Development Program for 2006 to 2008IPC Development Program for 2006 to 2008, Document complet (doc) IPC Development Program for 2006 to 2008, Document complet (pdf)
FrançaisProgramme de développement de la CIB pour la période 2006-2008Programme de développement de la CIB pour la période 2006-2008, Document complet (doc) Programme de développement de la CIB pour la période 2006-2008, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/4EnglishCoordination of IPC Revision and Reclassification of Patent FilesCoordination of IPC Revision and Reclassification of Patent Files, Document complet (doc) Coordination of IPC Revision and Reclassification of Patent Files, Document complet (pdf)
FrançaisCoordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevetCoordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet, Document complet (doc) Coordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/5EnglishGuidelines for Revision of the IPCGuidelines for Revision of the IPC, Document complet (doc) Guidelines for Revision of the IPC, Document complet (pdf) Guidelines for Revision of the IPC, Annexe 1 (doc) Guidelines for Revision of the IPC, Annexe 2 (doc)
FrançaisPrincipes directeurs pour la révision de la CIBPrincipes directeurs pour la révision de la CIB, Document complet (doc) Principes directeurs pour la révision de la CIB, Document complet (pdf) Principes directeurs pour la révision de la CIB, Annexe 1 (doc) Principes directeurs pour la révision de la CIB, Annexe 2 (doc)
IPC/CE/37/6EnglishAmendments to the IPCAmendments to the IPC, Document complet (doc) Amendments to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisExamen des modifications de la CIBExamen des modifications de la CIB, Document complet (doc) Examen des modifications de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/7EnglishImplementation of the Results of the Reform of the IPCImplementation of the Results of the Reform of the IPC, Document complet (doc) Implementation of the Results of the Reform of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIBMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/8EnglishUpdating of IPC Training ExamplesUpdating of IPC Training Examples, Document complet (doc) Updating of IPC Training Examples, Document complet (pdf)
FrançaisMise à jour des exemples destinés à la formation à la CIBMise à jour des exemples destinés à la formation à la CIB, Document complet (doc) Mise à jour des exemples destinés à la formation à la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/37/9EnglishFinal ReportFinal Report, Document complet (pdf) Final Report, Corps du document 1 (doc) Final Report, Corps du document 1 (pdf) Final Report, Annexe 1 (doc) Final Report, Annexe 1 (pdf) Final Report, Annexe 2 (doc) Final Report, Annexe 2 (pdf) Final Report, Annexe 3 (doc) Final Report, Annexe 3 (pdf) Final Report, Annexe 4 (doc) Final Report, Annexe 4 (pdf) Final Report, Annexe 5 (doc) Final Report, Annexe 5 (pdf) Final Report, Annexe technique 1 (doc) Final Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapport FinalRapport Final, Document complet (pdf) Rapport Final, Corps du document 1 (doc) Rapport Final, Corps du document 1 (pdf) Rapport Final, Annexe 1 (doc) Rapport Final, Annexe 1 (pdf) Rapport Final, Annexe 2 (doc) Rapport Final, Annexe 2 (pdf) Rapport Final, Annexe 3 (doc) Rapport Final, Annexe 3 (pdf) Rapport Final, Annexe 4 (doc) Rapport Final, Annexe 4 (pdf) Rapport Final, Annexe 5 (doc) Rapport Final, Annexe 5 (pdf) Rapport Final, Annexe technique 1 (doc) Rapport Final, Annexe technique 1 (pdf)

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Titre(s)Fichier(s)
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