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Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes
Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.
Publication year: 2004
Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées
Guide
Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.
Publication year: 2013
La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur
Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.
Publication year: 2005
Des artistes au public
Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.
Du papier aux plateformes: Édition, propriété intellectuelle et révolution numérique
Pour favoriser l'instauration d'une culture nationale du livre et de la lecture grâce aux écrivains et aux éditeurs professionnels locaux, il faut comprendre la manière dont fonctionne ce secteur de l'économie créative et comment il est influencé par la révolution numérique. Cette publication vise à aider les décideurs politiques, notamment dans les pays qui souhaitent promouvoir le secteur local de l'édition, à mieux comprendre l'industrie de l'édition et comment le droit d'auteur et d'autres politiques influent sur la façon dont les livres sont créés, publiés et consommés.
Publication year: 2021
Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)
Le traité vise à assurer la protection des droits de propriété intellectuelle de deux catégories de bénéficiaires : i) les artistes interprètes ou exécutants (acteurs, chanteurs, musiciens, etc.), et ii) les producteurs de phonogrammes (personnes physiques ou morales qui prennent l'initiative de la fixation des sons et en assument la responsabilité).
Publication year: 1996
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
Publication year: 2006
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Publication year: 2011
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition
Industries créatives - Livret n° 1
Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.
Publication year: 2007
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.