Search Reset
Query > Patents > French
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Publication year: 2017
Le PCT en 2002
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Publication year: 2003
Le PCT en 2003
Publication year: 2004
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Publication year: 2005
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Publication year: 2016
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics
Publication year: 2014
Le système international des brevets en 2007
Publication year: 2008
Revue annuelle du PCT 2013
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l'adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet
Publication year: 2013
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
Publication year: 2006