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Détails Détails Année de version 1997 Dates Entrée en vigueur: 3 décembre 1997 Adopté/e: 2 décembre 1997 Type de texte Autres textes Sujet Indications géographiques Notes Date d'entrée en vigueur : voir Article 2

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Espagnol Reglamento (CE) N° 2396/97 de la Comisión de 2 de diciembre de 1997 que completa el Anexo del Reglamento (CE) N° 2400/96 relativo a la inscripción de determinadas denominaciones en el Registro de Indicaciones geográficas Protegidas y de Indicaciones Geográficas Protegidas establecido en el Reglamento (CEE) N° 2081/92 del Consejo relativo a la protección de las indicaciones geográficas y de las Indicaciones geográficas de los productos agrícolas y alimenticios     

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