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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Decreto-Lei n.° 39/88 de 6 de Fevereiro (Regras de classificação de videogramas)     

Législation est modifié(e) par (1 texte(s)) est modifié(e) par (1 texte(s))

• Décret-loi n° 121/2004 du 21 mai 2004 modifiant Décret-loi n° 39/88 du 6 février 1988 (Normes de classification des vidéogrammes (PT062)

est abrogé(e) par (1 texte(s)) est abrogé(e) par (1 texte(s))

• Code du droit d'auteur et droits connexes (approuvé par le décret-loi n° 63/85 du 14 mars 1985, et modifié jusqu'au décret-loi n° 9/2021 du 29 javier 2021)  (PT180)