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Décret-loi n° 360/2007 du 2 novembre 2007 (Intervention douanière), Portugal

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Texte abrogé 
Détails Détails Année de version 2007 Dates Entrée en vigueur: 5 novembre 2007 Émis: 2 novembre 2007 Type de texte Lois en rapport avec la propriété intellectuelle Sujet Mise en application des droits Notes La notification présentée par le Portugal à l’OMC au titre de l’article 63.2 de l’Accord sur les ADPIC indique ce qui suit :
'Le présent Décret met en application le règlement (CE) n ° 1383/2003 du Conseil du 22 Juillet établissant une intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle et les mesures contre les marchandises qui violent ces droits'

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Decreto-Lei n.° 360/2007 de 2 de Novembro (Intervenção das autoridades aduaneiras)        
 
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7972 Diário da República, 1.ª série—N.º 211—2 de Novembro de 2007

3 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 — Na falta de fixação pelas partes, no contrato

que titula a transmissão da carteira, de outra data para a respectiva produção de efeitos, estes produzem-se, relativamente a cada contrato que integre a carteira, na sua data aniversária ou, nos contratos renováveis, na data da sua renovação, devendo, em qualquer dos casos, essa data ser incluída nas comunicações previstas nos n.os 2 e 6.

Artigo 59.º [...]

1 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 — Sem prejuízo de outras condições de exercí-

cio divulgadas pelo Instituto de Seguros de Portugal nos termos do artigo 23.º, são sempre consideradas como condições de exercício estabelecidas por razões de interesse geral as constantes das alíneas a) a h) do artigo 29.º, dos artigos 30.º a 33.º e das alíneas a) e b) do artigo 34.º

3 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Artigo 97.º [...]

1 — Os montantes em euros referidos nas alíne- as c) do n.º 1 do artigo 17.º e c) do n.º 1 e no n.º 2 do artigo 19.º são revistos de cinco em cinco anos para reflectirem a evolução do índice europeu de preços no consumidor, publicado pelo EUROSTAT.

2 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Artigo 102.º [...]

1 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 — O seguro de responsabilidade civil profissional

previsto na alínea b) do n.º 1 do artigo anterior deixa de ser obrigatório para os mediadores inscritos como mediadores de seguros ligados a partir da data da cele- bração do contrato previsto no n.º 1 do artigo 15.º ou da data em que deixem de deter na sua carteira contratos que se encontrem colocados em empresas de seguros com as quais deixam de poder operar face aos novos requisitos legais, se esta for posterior.

3 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Artigo 103.º [...]

1 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2 — Os corretores de seguros devem adequar a sua estrutura societária ao disposto na alínea b) do n.º 4 do artigo 19.º até ao final de 2008.

Artigo 107.º [...]

1 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 — Cabe ao Instituto de Seguros de Portugal definir,

por norma regulamentar, as regras necessárias para o enquadramento das entidades referidas no número an- terior no regime previsto no presente decreto-lei.»

Artigo 2.º Norma revogatória

É revogada a alínea e) do n.º 1 do artigo 34.º do Decreto- -Lei n.º 144/2006, de 31 de Julho.

Artigo 3.º Entrada em vigor

O presente decreto-lei entra em vigor no dia seguinte ao da sua publicação.

Visto e aprovado em Conselho de Ministros de 9 de Agosto de 2007. — José Sócrates Carvalho Pinto de Sou- sa Fernando Teixeira dos Santos José Manuel Vieira Conde Rodrigues Manuel António Gomes de Almeida de Pinho Maria de Lurdes Reis Rodrigues Manuel Frederico Tojal de Valsassina Heitor.

Promulgado em 19 de Outubro de 2007. Publique-se. O Presidente da República, ANÍBAL CAVACO SILVA. Referendado em 25 de Outubro de 2007. O Primeiro-Ministro, José Sócrates Carvalho Pinto

de Sousa.

Decreto-Lei n.º 360/2007 de 2 de Novembro

Com a melhoria do funcionamento do sistema relativo à intervenção das autoridades aduaneiras em relação às mercadorias em que se manifestem indícios de infracção de um direito de propriedade intelectual e a medidas con- tra mercadorias que violem esses direitos, instituído pelo Regulamento (CE) n.º 1383/2003, do Conselho, de 22 de Julho, em vigor desde 1 de Julho de 2004, importa ade- quar o direito nacional até aqui existente, que havia sido adoptado em aplicação da regulamentação comunitária que cessou entretanto a sua vigência.

Concretizando determinadas disposições do referido regulamento que remetem para o direito interno de cada Estado membro a definição das condições de aplicação, torna-se necessário proceder à revogação do Decreto-Lei n.º 20/99, de 28 de Janeiro, que face à actual regulamen- tação comunitária se encontra desajustado.

Neste quadro, reafirma-se a competência da autoridade aduaneira para receber e decidir sobre o pedido de inter- venção aduaneira, dá-se a conhecer o modo através do qual o pedido pode ser apresentado e esclarece-se que do acto administrativo de indeferimento do pedido de intervenção aduaneira cabe recurso.

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Por outro lado, prevê-se um procedimento simplificado para destruição de mercadorias que violem certos direitos de propriedade intelectual sem que seja necessário iniciar um processo destinado a determinar se houve violação de um direito de propriedade intelectual nos termos do direito nacional, prevê-se a nomeação de fiel depositário para as mercadorias retidas ou amostras recolhidas, permite-se a apresentação de queixa crime no prazo fixado directamente nas alfândegas que procederam à retenção ou à suspensão de desalfandegamento das mercadorias em que se manifestem indícios de infracção de um direito de propriedade intelectual, estipula-se o montante da garantia a prestar para obter a saída das mercadorias ou o levantamento da medida de retenção levada a cabo pela administração aduaneira quando se trate de mercadorias em que se manifestem indícios de infracção de direitos relativos a desenhos ou modelos, patentes, certifica- dos complementares de protecção ou direitos de protecção de variedades vegetais e identifica-se quem e em que momento deve suportar os custos de armazenagem e destruição das mercadorias objecto de intervenção aduaneira.

Por último, faz-se ainda coincidir a noção de intervenção aduaneira e a forma através da qual esta se processa com a noção e condições de apreensão pelas alfândegas vertida no Código da Propriedade Industrial.

Assim: Nos termos da alínea a) do n.º 1 do artigo 198.º da Cons-

tituição, o Governo decreta o seguinte:

Artigo 1.º Objecto

O presente decreto-lei dá execução ao Regulamento (CE) n.º 1383/2003, do Conselho, de 22 de Julho, adiante designado apenas por Regulamento, que institui a inter- venção das autoridades aduaneiras em relação às merca- dorias suspeitas de violarem certos direitos de propriedade intelectual e medidas contra mercadorias que violem esses direitos.

Artigo 2.º Competência

Para efeitos de aplicação do disposto nos n.os 2 e 4 do artigo 5.º do Regulamento a que se refere o artigo anterior, compete ao director-geral das Alfândegas e dos Impostos Especiais sobre o Consumo receber e decidir os pedidos de intervenção aduaneira visando mercadorias suspeitas de violação de direitos de propriedade intelectual.

Artigo 3.º Apoio técnico

Para efeitos da prossecução das suas atribuições em matéria constante do Regulamento a que se refere o ar- tigo 1.º, a Direcção-Geral das Alfândegas e dos Impostos Especiais sobre o Consumo, abreviadamente designada por DGAIEC, pode solicitar o apoio técnico que necessitar ao Instituto Nacional de Propriedade Industrial, I. P., à So- ciedade Portuguesa de Autores, à Associação Fonográfica Portuguesa, ou a quaisquer outros organismos habilitados para o efeito.

Artigo 4.º Pedidos de intervenção aduaneira

1 — Os pedidos de intervenção aduaneira visando mer- cadorias suspeitas de violação de direitos de propriedade

intelectual são apresentados mediante entrega do formulário do pedido em suporte de papel devidamente assinado, ou mediante transmissão electrónica, instruída com assinatura digital qualificada, nos termos a regulamentar por portaria do membro do governo responsável pela área das finanças.

2 — A DGAIEC pode solicitar ao requerente tantas cópias dos documentos que acompanham o pedido de in- tervenção aduaneira quantas forem as estâncias aduaneiras susceptíveis de serem confrontadas com mercadorias que infrinjam direitos de propriedade intelectual.

3 — Os requerentes devem apresentar na DGAIEC as traduções dos pedidos de intervenção aduaneira e dos respectivos documentos que lhe sejam solicitados pelas autoridades aduaneiras dos Estados membros da União Europeia em que a intervenção seja também requerida.

4 — Para prova dos direitos de propriedade intelectual invocados nos pedidos de intervenção aduaneira, os reque- rentes devem juntar comprovativos, originais ou cópias, de registos ou patentes obtidas das bases de dados dos respec- tivos serviços administrativos, nacionais ou internacionais, ou publicações oficiais relativas aos mesmos, sem prejuízo da aplicação do disposto no artigo 7.º do Código da Proprie- dade Industrial, para efeitos dos processos que venham a ser iniciados nos termos do n.º 1 do artigo 13.º do Regulamento.

5 — É da inteira responsabilidade dos requerentes a verificação da veracidade e actualidade dos dados cons- tantes nos elementos de prova dos direitos de propriedade intelectual juntos aos pedidos de intervenção aduaneira nos termos do disposto no número anterior, sem prejuízo de a DGAIEC poder solicitar aos requerentes, ou aos serviços administrativos competentes, as informações complemen- tares que considere necessárias.

Artigo 5.º Recurso

Os actos de indeferimento dos pedidos de intervenção aduaneira são susceptíveis de reclamação, recurso hierár- quico ou de impugnação contenciosa.

Artigo 6.º Procedimento simplificado para destruição de mercadorias

1 — No caso de retenção ou suspensão de desalfandega- mento das mercadorias em que se manifestem indícios de infracção de um direito de propriedade intelectual, a alfân- dega que tenha praticado tais actos pode considerá-las aban- donadas, para destruição ou para qualquer outra finalidade admitida por lei, sem que seja necessário determinar se houve efectivamente infracção do direito, desde que seja obtido o acordo, por escrito, entre o titular do direito e o declarante, o possuidor ou o proprietário dessas mercadorias.

2 — Para os efeitos previstos no número anterior, o titular do direito deve informar a mesma alfândega, por escrito, se as mercadorias infringem os seus direitos de propriedade intelectual, bem como facultar a essa autori- dade o consentimento escrito do declarante, do possuidor ou do proprietário das mercadorias quanto ao abandono das mesmas, no prazo de 10 dias úteis, ou de 3 dias úteis no caso de se tratar de mercadorias perecíveis.

3 — O consentimento a que se refere o número anterior pode ser comunicado directamente pelo declarante, pelo possuidor ou pelo proprietário das mercadorias.

4 — Na falta de oposição expressa por parte do decla- rante, do possuidor ou do proprietário das mercadorias,

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dentro do prazo estabelecido no n.º 2, presume-se o seu acordo para os efeitos previstos no n.º 1.

5 — Por motivos atendíveis, o prazo referido no n.º 2 pode ser prorrogado por mais 10 dias úteis, excepto no caso de mercadorias perecíveis.

6 — São recolhidas as amostras das mercadorias que sejam necessárias para instruir um eventual processo ju- dicial, as quais devem ser conservadas por um período de seis meses, excepto se o titular do direito tiver expressa- mente renunciado à apresentação desse processo judicial e comunicar esse facto, no prazo a que se refere o n.º 2, à alfândega que tenha procedido à intervenção aduaneira.

7 — A destruição das mercadorias ou a sua afectação a qualquer outro fim admitido por lei é efectuada sob controlo aduaneiro, podendo todavia ser dispensada a presença de funcionário aduaneiro no acto da destruição das mercadorias, se esse acto for realizado por entidade certificada para esse efeito, a qual deve emitir documento comprovativo dessa destruição, destinado aos serviços aduaneiros ou a instruir o processo judicial que venha a ser instaurado pelo titular do direito.

Artigo 7.º Fiel depositário

1 — As alfândegas que tenham procedido a intervenções aduaneiras visando mercadorias suspeitas de violação de direi- tos de propriedade intelectual, podem nomear fiel depositário em relação às mercadorias retidas ou às amostras das merca- dorias recolhidas nos termos do n.º 6 do artigo anterior.

2 — O titular do direito pode requerer à alfândega que procedeu à intervenção aduaneira a sua nomeação, ou a de terceiro, como fiel depositário.

Artigo 8.º Prova de início de um processo judicial

1 — O titular do direito eventualmente violado deve fazer prova, junto da alfândega que tenha procedido à reten- ção ou suspensão de desalfandegamento das mercadorias, de que deu início ao processo a que alude o artigo 13.º do Regulamento, no prazo aí estabelecido.

2 — A falta de prova, nos termos do número anterior, determina a caducidade da intervenção aduaneira.

Artigo 9.º Prestação de garantia

Na falta de convenção entre os interessados, o montante da garantia prevista no artigo 14.º do Regulamento deve ser equivalente ao valor de venda dos produtos originais correspondentes à mercadoria retida ou, subsidiariamente, ao valor de venda desta última.

Artigo 10.º Custos de armazenagem e destruição das mercadorias

1 — Salvo convenção entre os interessados, os custos de armazenagem e destruição das mercadorias objecto de intervenção aduaneira são suportados, a final, pela parte vencida no processo a que se refere o n.º 1 do artigo 13.º do Regulamento ou, no caso de se tratar de um procedimento simplificado previsto no artigo 6.º, pelo declarante, pelo possuidor ou pelo proprietário das mercadorias.

2 — Até à concretização do pagamento dos custos de armazenagem das mercadorias retidas, nos termos definidos no número anterior, o titular do direito deve suportar provi- soriamente essas despesas, no âmbito da declaração prevista na parte final do n.º 1 do artigo 6.º do Regulamento.

3 — No processo a que alude o n.º 1 do artigo 13.º do Regulamento, o titular do direito deve pedir a condenação do demandado cível ou réu no pagamento dos custos de armazenagem das mercadorias retidas.

Artigo 11.º Alteração ao Código da Propriedade Industrial

O artigo 319.º do Código da Propriedade Industrial, aprovado pelo Decreto-Lei n.º 36/2003, de 5 de Março, passa a ter a seguinte redacção:

«Artigo 319.º Intervenção aduaneira

1 — As alfândegas que procedam a intervenções aduaneiras retêm ou suspendem o desalfandegamento das mercadorias em que se manifestem indícios de uma infracção prevista neste Código, independentemente da situação aduaneira em que se encontrem.

2 — A intervenção referida no anterior é realizada a pedido de quem nela tiver interesse ou por iniciativa das próprias autoridades aduaneiras.

3 — As autoridades aduaneiras devem notificar ime- diatamente os interessados da retenção ou da suspensão da autorização de saída das mercadorias.

4 — A intervenção aduaneira caduca se, no prazo de 10 dias úteis a contar da data da recepção da respectiva notificação ao titular do direito, não for iniciado o com- petente processo judicial com o pedido de apreensão das mercadorias.

5 — . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . »

Artigo 12.º Norma revogatória

É revogado o Decreto-Lei n.º 20/99, de 28 de Janeiro, com excepção do respectivo artigo 6.º que se mantém em vigor.

Artigo 13.º Entrada em vigor

O presente decreto-lei entra em vigor no 1.º dia útil seguinte ao da sua publicação.

Visto e aprovado em Conselho de Ministros de 6 de Setembro de 2007. — José Sócrates Carvalho Pinto de Sousa — Luís Filipe Marques Amado — Fernando Tei- xeira dos Santos — José Manuel Vieira Conde Rodri- gues — Mário Vieira de Carvalho.

Promulgado em 19 de Outubro de 2007.

Publique-se. O Presidente da República, ANÍBAL CAVACO SILVA. Referendado em 25 de Outubro de 2007. O Primeiro-Ministro, José Sócrates Carvalho Pinto

de Sousa.


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