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Assemblée générale de l'OMPI: Quarante-huitième session (26e session extraordinaire)

3 octobre au 11 octobre 2016 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/GA/48/1Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l'OMPIRapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l'OMPI, Document complet (doc) Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/48/2Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI), Document complet (doc) Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI), Document complet (pdf)
WO/GA/48/3Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexesRapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (pdf)
WO/GA/48/4Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (pdf)
WO/GA/48/5Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT), Document complet (pdf)
WO/GA/48/6Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT)Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT), Document complet (doc) Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT), Document complet (pdf)
WO/GA/48/7Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développementRapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement, Document complet (doc) Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement, Document complet (pdf)
WO/GA/48/8Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/48/9Rapport sur le Comite intergouvernemental de la propriete intellectuelle relative aux ressources genetiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Rapport sur le Comite intergouvernemental de la propriete intellectuelle relative aux ressources genetiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Rapport sur le Comite intergouvernemental de la propriete intellectuelle relative aux ressources genetiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/48/10Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI(CWS)Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI(CWS), Document complet (doc) Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI(CWS), Document complet (pdf)
WO/GA/48/11Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE), Document complet (doc) Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE), Document complet (pdf)
WO/GA/48/12 REVCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaineCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (pdf)
WO/GA/48/13Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernentDescription de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (doc) Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (pdf)
WO/GA/48/14 REV.Cycle d’election a la presidence de l’Assemblee generale de l’OMPICycle d’election a la presidence de l’Assemblee generale de l’OMPI, Document complet (doc) Cycle d’election a la presidence de l’Assemblee generale de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/48/15Decisions prises par le Comité de coordination de l’OMPIDecisions prises par le Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (doc) Decisions prises par le Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/48/16Propositions de modification de la Charte de la supervision interne etablies par l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS)Propositions de modification de la Charte de la supervision interne etablies par l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS), Document complet (doc) Propositions de modification de la Charte de la supervision interne etablies par l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS), Document complet (pdf)
WO/GA/48/16 CORRPropositions de modification de la Charte de la supervision interne etablies par l’Organe consultative independant de surveillance (OCIS) Propositions de modification de la Charte de la supervision interne etablies par l’Organe consultative independant de surveillance (OCIS)
, Document complet (doc) Propositions de modification de la Charte de la supervision interne etablies par l’Organe consultative independant de surveillance (OCIS)
, Document complet (pdf)
WO/GA/48/17RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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