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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Dix-septième session

19 février au 21 février 2024 (Genève, Suisse) Hybride

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PCT/WG/17/INF/1 REV.Projet d’ordre du jour annoté reviséProjet d’ordre du jour annoté revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour annoté revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/INF/2Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/1 PROV. 2Projet d’ordre du jour réviséProjet d’ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/2Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trentième réunionRéunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trentième réunion, Document complet (doc) Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trentième réunion, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/3Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI dans le cadre du PCTMise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/4Transmission des listages de séquences dans le cadre des documents de prioritéTransmission des listages de séquences dans le cadre des documents de priorité, Document complet (doc) Transmission des listages de séquences dans le cadre des documents de priorité, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/5 REV.Critères de réduction des taxes accordées aux demandes de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancésCritères de réduction des taxes accordées aux demandes de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (doc) Critères de réduction des taxes accordées aux demandes de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/6Langues de communication avec le Bureau internationalLangues de communication avec le Bureau international, Document complet (doc) Langues de communication avec le Bureau international, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/7Nouvelle modification de la règle 26.3ter – Invitation a corriger des irregularites en vertu de l’article 3.4)i)Nouvelle modification de la règle 26.3ter – Invitation a corriger des irregularites en vertu de l’article 3.4)i), Document complet (doc) Nouvelle modification de la règle 26.3ter – Invitation a corriger des irregularites en vertu de l’article 3.4)i), Document complet (pdf)
PCT/WG/17/8Protection des données personnelles dans le cadre du PCTProtection des données personnelles dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Protection des données personnelles dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/9Mesures juridiques d’appui au traitement électroniqueMesures juridiques d’appui au traitement électronique, Document complet (doc) Mesures juridiques d’appui au traitement électronique, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/10Citations de divulgations non écritesCitations de divulgations non écrites, Document complet (doc) Citations de divulgations non écrites, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/11Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/12Dessins en couleurDessins en couleur, Document complet (doc) Dessins en couleur, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/13Identifiant mondial dans le cadre du PCTIdentifiant mondial dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Identifiant mondial dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/14Rapport concernant les enquêtes sur les stratégies de rechercheRapport concernant les enquêtes sur les stratégies de recherche, Document complet (doc) Rapport concernant les enquêtes sur les stratégies de recherche, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/15Mode de dépôt des demandes internationales et des documents connexesMode de dépôt des demandes internationales et des documents connexes, Document complet (doc) Mode de dépôt des demandes internationales et des documents connexes, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/16Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCTRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/17Rapport final sur le projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mene par les offices de l’IP5Rapport final sur le projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mene par les offices de l’IP5, Document complet (doc) Rapport final sur le projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mene par les offices de l’IP5, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/18Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la norme rélative aux listages des séquencesRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la norme rélative aux listages des séquences, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la norme rélative aux listages des séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/19Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/20Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/17/21Résumé présenté par la présidenteRésumé présenté par la présidente, Document complet (doc) Résumé présenté par la présidente, Document complet (pdf)

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