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Comité de coordination de l'OMPI: Soixante et onzième session (46e session ordinaire)

5 octobre au 14 octobre 2015 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/CC/71/1Approbation d’accordsApprobation d’accords, Document complet (doc) Approbation d’accords, Document complet (pdf)
WO/CC/71/2 REV.Rapport annuel sur les ressources humainesRapport annuel sur les ressources humaines, Document complet (pdf)
WO/CC/71/3 REV.Rapport annuel du Bureau de la déontologieRapport annuel du Bureau de la déontologie, Document complet (doc) Rapport annuel du Bureau de la déontologie, Document complet (pdf)
WO/CC/71/4 REV.Amendements du Statut et Règlement du personnelAmendements du Statut et Règlement du personnel, Document complet (doc) Amendements du Statut et Règlement du personnel, Document complet (pdf)
WO/CC/71/5Désignation du président et du vice-président du Comité d’appel de l’OMPIDésignation du président et du vice-président du Comité d’appel de l’OMPI, Document complet (doc) Désignation du président et du vice-président du Comité d’appel de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/CC/71/6Avis du Comité de coordination à l’Assemblée de l’Union de Lisbonne concernant la proposition relative à l’établissement d’un fonds de roulement pour l’Union de LisbonneAvis du Comité de coordination à l’Assemblée de l’Union de Lisbonne concernant la proposition relative à l’établissement d’un fonds de roulement pour l’Union de Lisbonne, Document complet (doc) Avis du Comité de coordination à l’Assemblée de l’Union de Lisbonne concernant la proposition relative à l’établissement d’un fonds de roulement pour l’Union de Lisbonne, Document complet (pdf)
WO/CC/71/7RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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WO/CC/71/INF/1La répartition géographique à l’OMPILa répartition géographique à l’OMPI, Document complet (pdf)
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