Qu'il s'agisse de chaussures de sport ou de maillots de bain ou de raquettes de tennis en passant par le ballon de football, les techniciens du sport ont déployé leur ingéniosité, leur créativité et leur expertise pour mettre au point un équipement meilleur et plus sûr en quête de l'excellence dans le sport. Il en a résulté de meilleures performances, un équipement sportif meilleur, plus sûr et plus efficace, la mesure de précision des performances, une multiplicité de manières de vivre des manifestations sportives partout et à tout moment.


(Photo: Hunter Peress)

Les techniques sportives nouvelles et révolutionnaires sont protégées dans le cadre du système de la propriété intellectuelle par des brevets. Ceux‑ci protègent les nouvelles inventions et facilitent la diffusion de la technique. Ils empêchent l'utilisation non autorisée d'une invention pendant la durée du brevet – d'ordinaire 20 ans –, ce qui encourage l'innovation en donnant aux inventeurs la possibilité de récupérer les sommes investies dans la mise au point de l'invention et d'obtenir une rétribution financière. En échange du droit exclusif d'exploiter son invention, l'inventeur est tenu d'en divulguer les détails, augmentant ainsi la masse de connaissances publiques et jetant les bases de futures innovations. Une fois la période de protection achevée, chacun est libre d'utiliser la technique en question.

Les brevets encouragent les entreprises à investir dans le développement et la commercialisation de produits nouveaux et améliorés. Ils aident à stimuler le progrès technique car toutes les demandes de brevet sont publiées. Par ailleurs, ces produits étant commercialisés, ils passent largement à la disposition des passionnés de sport sur le marché.

Les brevets

  • constituent une incitation à inventer;
  • permettent de reconnaître et de récompenser des inventeurs;
  • permettent l'investissement en recherche‑développement;
  • augmentent la masse des connaissances publiques.

Ce cycle d'innovation, favorisé par les brevets, a abouti peu à peu au remplacement des matériaux naturels (bois, ficelle, boyau, caoutchouc), utilisés à l'origine pour les équipements sportifs, par tout un éventail de matériaux synthétiques très élaborés, notamment des alliages et des polymères. L'équipement de sport plus résistant et plus léger fabriqué avec ces matériaux de pointe a permis aux sportifs et aux sportives dans le monde entier d'atteindre de nouveaux sommets de réussite tout en réduisant les risques de blessure et à aider les passionnés du sport, où qu'ils se trouvent, à améliorer leurs performances. D'autres améliorations ont été obtenues, allant de planches de surf plus lisses et plus rapides jusqu'à des gants confortables, dotés d'une doublure antidérapante pour les gardiens de but de football.

Parmi les autres équipements de sport et d'entraînement protégés par les brevets, on peut citer les bobsleighs, les chaises roulantes aquatiques, les starting blocks, les chronomètres, les clubs de golf et l'équipement de gymnastique. Les boissons pour sportifs et les compléments favorisant la musculation ainsi que les compléments alimentaires constituent d'autres exemples de brevets sportifs.

 


Système et procédé d'entraînement de jeu
de jambes : un système et une méthode
permettant d'évaluer une activité grâce à un
vêtement doté d'un capteur qui permet de
détecter l'impact du vêtement, par exemple,
une chaussure, sur une surface.

Les brevets en point de mire

Grâce au système de brevet :

  • les fabricants d'équipements sportifs tirent un profit financier de l'innovation, ce qui à son tour stimule la force et la vitalité du secteur pour le plus grand bénéfice de l'ensemble de l'économie;
  • les chercheurs accèdent à une mine d'informations techniques qu'ils peuvent utiliser pour innover et améliorer des produits existants;
  • les sportifs et les sportives du monde entier profitent des innovations apportées aux équipements sportifs puisque celles‑ci leur permettent d'établir de nouveaux records, de se blesser moins souvent et de se remettre plus rapidement de leurs blessures;
  • le grand public bénéficie d'un plus large éventail d'articles de sport de grande qualité.

 

Protection internationale des droits de brevet

Comme tous les droits de propriété intellectuelle, les droits attachés aux brevets sont de nature territoriale – ils ne produisent d'effets juridiques que dans le pays ou la région dans lesquels ils sont délivrés. C'est pourquoi il peut être très long et coûteux d'obtenir une protection par brevet dans plusieurs pays à la fois. Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet aux inventeurs de déposer une seule demande "internationale" afin de lancer le processus conduisant à l'obtention d'une protection par brevet jusque dans 144 pays. Lancé en 1978, le PCT, en avril 2011, avait suscité deux millions de demandes internationales.

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