À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trentième session

CodeIPC/CE/30
Date et lieu19 février au 23 février 2001 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/29 >> IPC/CE/30 >> IPC/CE/31
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/30/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/2EnglishProposed Amendments to the IPCProposed Amendments to the IPC, Document complet (pdf) Proposed Amendments to the IPC, Annexe technique 1 (doc)
FrançaisPropositions de modifications de la CIBPropositions de modifications de la CIB, Document complet (pdf) Propositions de modifications de la CIB, Annexe technique 1 (doc)
IPC/CE/30/2 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/30/2Comments on Document IPC/CE/30/2, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/30/2, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/30/2Observations sur le document IPC/CE/30/2, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/30/2, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/3EnglishRequests for Revision of the International Patent Classification (IPC)Requests for Revision of the International Patent Classification (IPC), Document complet (pdf)
FrançaisDemandes de révision de la classification internationale des brevets (CIB)Demandes de révision de la classification internationale des brevets (CIB), Document complet (pdf)
IPC/CE/30/4EnglishStatus of IPC ReformStatus of IPC Reform, Document complet (doc) Status of IPC Reform, Document complet (pdf)
FrançaisÉtat du programme de réforme de la CIBÉtat du programme de réforme de la CIB, Document complet (doc) État du programme de réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/5EnglishDetermination of the Most Appropriate Contents of the Core Level of the IPCDetermination of the Most Appropriate Contents of the Core Level of the IPC, Document complet (doc) Determination of the Most Appropriate Contents of the Core Level of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisDétermination du contenu le plus approprié du niveau de base de la CIBDétermination du contenu le plus approprié du niveau de base de la CIB, Document complet (doc) Détermination du contenu le plus approprié du niveau de base de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/5 SUPPL.1EnglishDetermination of the Most Appropriate Contents of the Core Level of the IPCDetermination of the Most Appropriate Contents of the Core Level of the IPC, Document complet (doc) Determination of the Most Appropriate Contents of the Core Level of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisDétermination du contenu le plus approprié du niveau de base de la CIBDétermination du contenu le plus approprié du niveau de base de la CIB, Document complet (doc) Détermination du contenu le plus approprié du niveau de base de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/5 SUPPL.2EnglishComments on Document IPC/CE/30/5Comments on Document IPC/CE/30/5, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/30/5, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/30/5Observations sur le document IPC/CE/30/5, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/30/5, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/6EnglishRevision Procedure in Relation to the Advanced Level of the IPCRevision Procedure in Relation to the Advanced Level of the IPC, Document complet (doc) Revision Procedure in Relation to the Advanced Level of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisProcédure de révision en ce qui concerne le niveau plus élevé de la CIBProcédure de révision en ce qui concerne le niveau plus élevé de la CIB, Document complet (doc) Procédure de révision en ce qui concerne le niveau plus élevé de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/6 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/30/6Comments on Document IPC/CE/30/6, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/30/6, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/30/6Observations sur le document IPC/CE/30/6, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/30/6, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/7EnglishRecommendations Formulated by the ad hoc IPC Reform Working GroupRecommendations Formulated by the ad hoc IPC Reform Working Group, Document complet (doc) Recommendations Formulated by the ad hoc IPC Reform Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisRecommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIBRecommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, Document complet (doc) Recommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/8EnglishIPC Reform Program for the Year 2001IPC Reform Program for the Year 2001, Document complet (doc) IPC Reform Program for the Year 2001, Document complet (pdf)
FrançaisProgramme de réforme de la CIB pour l'année 2001Programme de réforme de la CIB pour l'année 2001, Document complet (doc) Programme de réforme de la CIB pour l'année 2001, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/9EnglishDevelopment of Classification Tools for Traditional KnowledgeDevelopment of Classification Tools for Traditional Knowledge, Document complet (pdf)
FrançaisÉlaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnelsÉlaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnels, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/10EnglishRequest to Grant Observer Status in Meetings of the Committee and its Working GroupsRequest to Grant Observer Status in Meetings of the Committee and its Working Groups, Document complet (doc) Request to Grant Observer Status in Meetings of the Committee and its Working Groups, Document complet (pdf)
FrançaisDemande de statut d'observateur aux réunions du Comité et de ses groupes de travailDemande de statut d'observateur aux réunions du Comité et de ses groupes de travail, Document complet (doc) Demande de statut d'observateur aux réunions du Comité et de ses groupes de travail, Document complet (pdf)
IPC/CE/30/11EnglishReportReport, Document complet (htm) Report, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe technique 1 (doc) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (htm) Rapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (doc) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)