Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.
Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC.
La trente-troisième session de l’IGC (du 27 février au 3 mars 2017) portera sur les expressions culturelles traditionnelles.
Documents de travail
Les documents de travail pour la trente-troisième session de l’IGC sont les suivants:
- La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d’articles
- Expressions culturelles traditionnelles : document de réflexion
- Proposition de l’Union européenne pour une étude
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Le résumé des documents donne une brève explication sur tous les documents de la session.
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Le président a préparé une note d’information pour l’IGC 33.
Principaux documents de fond
- Mandat de l’IGC pour 2016-2017
- Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
- Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI
- Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 4: Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts
- Dossier d’information n° 5: La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
- Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels
- Dossier d’information n° 8: Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
- Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles
Séance d’information informelle
Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.
La séance d’information informelle pour la trente-troisième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 15 février 2017 à 10 heures.
- Diapositives de la présentation (en anglais)
Vidéo de la session du 15 février 2017.
Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC
- Trente-deuxième session (28 novembre au 2 décembre 2016)
- Trente-et-unième session (19 au 23 septembre 2016)
- Trentième session (30 mai au 3 juin 2016)
- Vingt-neuvième session (du 15 au 19 février 2016)
- Vingt-huitième session (du 7 au 9 juillet 2015)
- Vingt-septième session (du 24 mars au 4 avril 2014)
- Vingt-sixième session (du 3 au 7 février 2014)