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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Turc Gümrük Yönetmeliği R.G.-7/10/2009-27369 (Değişik: R.G.-3/1/2023-32062)      

 

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Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Français Règlement sur les douanes publié au Journal Officiel n° 27369 du 10/7/2009 Espagnol Reglamento de Aduanas publicado en Gaceta Oficial N° 27369 el 10/7/2009 Anglais Customs Regulation published in the Official Gazette No. 27369 dated 7/10/2009

 

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Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Loi n° 4458 sur les douanes  (TR193)

Remplace (1 texte(s)) Remplace (1 texte(s))

• Règlement sur les douanes publié au Journal Officiel n° 27369 du 10/7/2009 (TR026)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/TUR/7

IP/N/1/TUR/E/2