Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Treizième session

5 octobre au 8 octobre 2020 (Genève, Suisse) En présentiel

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
PCT/WG/13/1 PROV. 3	Projet d’ordre du jour révisé
PCT/WG/13/2 REV.	Rapport de la vingt septième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT
PCT/WG/13/3 REV.	Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU
PCT/WG/13/4 REV.	Réexamen du système de recherche internationale supplémentaire
PCT/WG/13/5 REV.	Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale
PCT/WG/13/6 REV.	Coordination de la formation des examinateurs de brevets
PCT/WG/13/7 REV.	Coordination de l’assistance technique relevant du PCT
PCT/WG/13/8	Listages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI
PCT/WG/13/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux de l'équipe d'experts chargée de la norme relative aux listages des séquences
PCT/WG/13/10	Renforcer les garanties du PCT en cas de perturbation générale
PCT/WG/13/11	Questionnaire sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs chargés de l’examen des brevets quant au fond
PCT/WG/13/12	Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : rapport sur l’état d’avancement des travaux
PCT/WG/13/13	Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT
PCT/WG/13/14	Résumé presenté par la présidente
PCT/WG/13/15	Rapport

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