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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Treizième session

5 octobre au 8 octobre 2020 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/13/1 PROV. 3Projet d’ordre du jour réviséProjet d’ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/2 REV.Rapport de la vingt septième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport de la vingt septième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport de la vingt septième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/3 REV.Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONUDemandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU, Document complet (doc) Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/4 REV.Réexamen du système de recherche internationale supplémentaireRéexamen du système de recherche internationale supplémentaire, Document complet (doc) Réexamen du système de recherche internationale supplémentaire, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/5 REV.Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationaleProjet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale, Document complet (doc) Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/6 REV.Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/7 REV.Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/8Listages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPIListages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI, Document complet (doc) Listages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/9Rapport sur l'état d'avancement des travaux de l'équipe d'experts chargée de la norme relative aux listages des séquencesRapport sur l'état d'avancement des travaux de l'équipe d'experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement des travaux de l'équipe d'experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/10Renforcer les garanties du PCT en cas de perturbation généraleRenforcer les garanties du PCT en cas de perturbation générale, Document complet (doc) Renforcer les garanties du PCT en cas de perturbation générale, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/11Questionnaire sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs chargés de l’examen des brevets quant au fondQuestionnaire sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs chargés de l’examen des brevets quant au fond, Document complet (doc) Questionnaire sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs chargés de l’examen des brevets quant au fond, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/12Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : rapport sur l’état d’avancement des travauxÉquipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : rapport sur l’état d’avancement des travaux, Document complet (doc) Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : rapport sur l’état d’avancement des travaux, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/13Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/14Résumé presenté par la présidenteRésumé presenté par la présidente, Document complet (doc) Résumé presenté par la présidente, Document complet (pdf)
PCT/WG/13/15RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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