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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Douzième session

11 juin au 14 juin 2019 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/12/1 PROV. 2Projet d’ordre du jour réviséProjet d’ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/2Rapport sur la vingt-sixième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport sur la vingt-sixième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt-sixième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/3Réductions de taxes pour les établissements universitaires déposant des demandes de brevet – Commentaires reçus en réponse à la circulaire C. PCT 1554Réductions de taxes pour les établissements universitaires déposant des demandes de brevet – Commentaires reçus en réponse à la circulaire C. PCT 1554, Document complet (doc) Réductions de taxes pour les établissements universitaires déposant des demandes de brevet – Commentaires reçus en réponse à la circulaire C. PCT 1554, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/4Le Programme d’aide aux inventeursLe Programme d’aide aux inventeurs, Document complet (doc) Le Programme d’aide aux inventeurs, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/5Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/6Enquête sur la formation des examinateurs de brevetsEnquête sur la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Enquête sur la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/7Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONUDemandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU, Document complet (doc) Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/8Correction et adjonction d’indications en vertu de la règle 4.11Correction et adjonction d’indications en vertu de la règle 4.11, Document complet (doc) Correction et adjonction d’indications en vertu de la règle 4.11, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/9Eléments et parties de la demande internationale indûment déposésEléments et parties de la demande internationale indûment déposés, Document complet (doc) Eléments et parties de la demande internationale indûment déposés, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/10Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/11Critères de réduction des taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancésCritères de réduction des taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (doc) Critères de réduction des taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/12Proposition relative à la mise à disposition du dossier détenu par l’administration chargée de l’examen préliminaire internationalProposition relative à la mise à disposition du dossier détenu par l’administration chargée de l’examen préliminaire international, Document complet (doc) Proposition relative à la mise à disposition du dossier détenu par l’administration chargée de l’examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/13Listages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPIListages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI, Document complet (doc) Listages des séquences – Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/14Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquencesRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/15Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/16Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif à la documentation minimale du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet relatif à la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif à la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/17Mesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des officesMesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des offices, Document complet (doc) Mesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des offices, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/18Nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international et déclaration des offices récepteurs en qualité d’administration compétente chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire internationalNomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international et déclaration des offices récepteurs en qualité d’administration compétente chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (doc) Nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international et déclaration des offices récepteurs en qualité d’administration compétente chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/19Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de compensation des taxes du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet pilote de compensation des taxes du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de compensation des taxes du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/20Transfert des taxes du PCTTransfert des taxes du PCT, Document complet (doc) Transfert des taxes du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/21Réduction des taxes pour les déposants universitaires : Solutions de mise en œuvre possiblesRéduction des taxes pour les déposants universitaires : Solutions de mise en œuvre possibles, Document complet (doc) Réduction des taxes pour les déposants universitaires : Solutions de mise en œuvre possibles, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/22Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/23Communication électronique entre les offices et les déposants dans le cadre du PCTCommunication électronique entre les offices et les déposants dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Communication électronique entre les offices et les déposants dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/24Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/12/25RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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PCT/WG/11/18Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitairesProposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires, Document complet (doc) Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/18 REV.
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