À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente-cinquième session

CodeIPC/CE/35
Date et lieu25 octobre au 29 octobre 2004 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/34 >> IPC/CE/35 >> IPC/CE/36
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC
Invitations: en qualité de membres, les États membres de l'Union de l'IPC; en qualité d'observateurs, les États membres de l'Union de Paris qui ne sont pas membres de l'Union de l'IPC et certaines organisations.

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/35/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/2EnglishReport on the Eleventh Meeting of the Trilateral Working Group on ClassificationReport on the Eleventh Meeting of the Trilateral Working Group on Classification, Document complet (doc) Report on the Eleventh Meeting of the Trilateral Working Group on Classification, Document complet (pdf)
FrançaisRapport sur la onzième session du Groupe de travail trilatéral sur la classificationRapport sur la onzième session du Groupe de travail trilatéral sur la classification, Document complet (doc) Rapport sur la onzième session du Groupe de travail trilatéral sur la classification, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/3EnglishAmendments to the IPCAmendments to the IPC, Document complet (doc) Amendments to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisModifications de la CIBModifications de la CIB, Document complet (doc) Modifications de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/4EnglishCoordination of Work Between the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level and the IPC Revision Working GroupCoordination of Work Between the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level and the IPC Revision Working Group, Document complet (doc) Coordination of Work Between the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level and the IPC Revision Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisCoordination des travaux entre le Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé et le Groupe de travail sur la révision de la CIBCoordination des travaux entre le Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé et le Groupe de travail sur la révision de la CIB, Document complet (doc) Coordination des travaux entre le Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé et le Groupe de travail sur la révision de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/4 SUPPL.1EnglishCoordination of Work Between the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level and the IPC Revision Working GroupCoordination of Work Between the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level and the IPC Revision Working Group, Document complet (doc) Coordination of Work Between the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level and the IPC Revision Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisCoordination des travaux entre le Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé et le Groupe de travail sur la révision de la CIBCoordination des travaux entre le Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé et le Groupe de travail sur la révision de la CIB, Document complet (doc) Coordination des travaux entre le Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé et le Groupe de travail sur la révision de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/5EnglishImplementation in the IPC of the Reform ResultsImplementation in the IPC of the Reform Results, Document complet (doc) Implementation in the IPC of the Reform Results, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIBMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/6EnglishIPC Reform Implementation PlanIPC Reform Implementation Plan, Document complet (doc) IPC Reform Implementation Plan, Document complet (pdf)
FrançaisPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIBPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Plan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/7EnglishClassification Tools Relating to Traditional Knowledge and BiodiversityClassification Tools Relating to Traditional Knowledge and Biodiversity, Document complet (doc) Classification Tools Relating to Traditional Knowledge and Biodiversity, Document complet (pdf)
FrançaisOutils de classement relatifs aux savoirs traditionnels et à la biodiversitéOutils de classement relatifs aux savoirs traditionnels et à la biodiversité, Document complet (doc) Outils de classement relatifs aux savoirs traditionnels et à la biodiversité, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/8EnglishImplementation of IPC Reform in Industrial Property OfficesImplementation of IPC Reform in Industrial Property Offices, Document complet (doc) Implementation of IPC Reform in Industrial Property Offices, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre de la réforme de la CIB dans les offices de propriété industrielleMise en oeuvre de la réforme de la CIB dans les offices de propriété industrielle, Document complet (doc) Mise en oeuvre de la réforme de la CIB dans les offices de propriété industrielle, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/8 SUPPL.1EnglishImplementation of IPC Reform at Industrial Property OfficesImplementation of IPC Reform at Industrial Property Offices, Document complet (doc) Implementation of IPC Reform at Industrial Property Offices, Document complet (pdf)
IPC/CE/35/9EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (htm) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (doc) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 6(appendix) (doc) Report, Annexe 6(appendix) (pdf) Report, Annexe technique 1 (doc) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (htm) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (doc) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 6(appendix) (doc) Rapport, Annexe 6(appendix) (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (doc) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
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