Propriété intellectuelle et transfert de technologie

Le transfert de technologie joue un rôle important tout au long du cycle de vie de la technologie, de sa création à sa diffusion sur le marché, en passant par sa commercialisation.

La propriété intellectuelle est un instrument important à l’étape de la recherche-développement.  Elle permet de garantir la titularité des droits sur les résultats du travail intellectuel et la capacité de vérifier que l’utilisation qui est faite de la propriété intellectuelle soit en accord avec la mission et les valeurs fondamentales des institutions.

La propriété intellectuelle est également un instrument commercial puissant qui permet d’acquérir une position sur le marché et l’exclusivité sur un nouveau produit ou procédé.  De ce fait, elle joue un rôle important pour attirer des partenaires et obtenir un retour sur l’investissement consenti dans la recherche dans le cadre d’une collaboration à des fins de développement ou de contrats de licence.

Pour pouvoir gérer efficacement vos processus de transfert de technologie, il importe tout d’abord de comprendre en quoi la propriété intellectuelle favorise le transfert de technologie.

Que faut-il entendre par transfert de technologie?

Le transfert de technologie est un processus de collaboration qui permet de faire en sorte que les découvertes, les connaissances et la propriété intellectuelle issues du monde scientifique puissent passer des mains des créateurs, tels que les établissements universitaires et les instituts de recherche, à celles des utilisateurs du public et du privé, l’objectif étant de transformer les inventions et les résultats scientifiques en nouveaux produits et services qui servent les intérêts de la société.  Le transfert de technologie est étroitement lié au transfert de connaissances.

Consultez la liste de toutes les questions fréquentes sur le transfert de technologie.

Vidéo : En savoir plus sur le transfert de technologie et le rapport qu’il entretient avec la propriété intellectuelle.

Mesures d’incitation au transfert de technologie

Un guide pratique sur la manière d’encourager, de reconnaître et de récompenser efficacement les chercheurs et les spécialistes du transfert de technologie.

Télécharger le guide

Le transfert de technologie dans l’écosystème de l’innovation

Pour qu’un transfert de technologie aboutisse, les établissements universitaires et les instituts de recherche doivent opérer dans un écosystème d’innovation efficace, composé d’un réseau interconnecté d’institutions gouvernementales, privées et de recherche, et de conditions propices (tels que le capital humain, les structures de transfert de technologie et le niveau de développement du secteur privé et du marché).  Dans un tel écosystème, les différents acteurs mettent en commun leurs ressources et leurs compétences pour mettre au point conjointement une innovation au service du développement régional et économique.

hand holding light bulb and digital marketing symbols as an abstract representation of innovative ideas
(Photo : ipopba/Getty Images)

Politiques de propriété intellectuelle à l’intention des universités et des instituts de recherche

Tout ce que vous devez savoir sur ce qu’est une politique de propriété intellectuelle, les raisons pour lesquelles votre institution a besoin d’une telle politique et les moyens de créer une politique efficace se trouve dans l’Instrument de l’OMPI relatif aux droits de propriété intellectuelle à l’intention des établissements universitaires et des instituts de recherche-développement.

Hands bringing two puzzle pieces together
(Photo : PeopleImages/Getty Images)

Organismes de transfert de technologie

Découvrez les différents types de structures de transfert de technologie, leur rôle d’intermédiaire et la manière dont elles peuvent améliorer le processus de transfert de technologie.

people holding light bulbs as a representation of brainstorming session with teammates conducive of knowledge sharing
(Photo : alphaspirit/Getty Images)

Le capital humain au service du transfert de technologie

Découvrez comment vous pouvez encourager et appuyer la formation et le perfectionnement des chercheurs et des responsables du transfert de technologie de votre institution.

business district with skyscrapers showing the interdependency of business concepts for technology transfer
(Photo : metamorworks/Getty Images)

Transfert de technologie du laboratoire au marché

Découvrez comment surmonter les difficultés liées au transfert de technologie des universités qui se présentent fréquemment sur le marché.

business handshake as a conceptual representation of the conclusion of Technology Transfer contracts
(Photo : antoniokhr/Getty Images)

Accords de transfert de technologie

En savoir plus sur les différents types et caractéristiques des contrats de transfert de technologie.

employee training and business icons concept
(Photo : anyaberkut/iStock/Getty Images Plus)

Gestion des actifs de propriété intellectuelle des établissements universitaires

Tout ce que vous devez savoir pour gérer efficacement les droits de propriété intellectuelle sur les actifs incorporels de votre institution dans le cadre d’un transfert de technologie.

Transfert de technologie et Covid-19

L’OMPI a mis en place une plateforme évolutive dédiée à l’appui à l’innovation et au transfert de technologie dans le cadre de la pandémie de Covid-19.  Cette plateforme propose des analyses fondées sur des données factuelles, ainsi que des ressources relatives au développement des capacités, des cadres et des politiques institutionnels, et des informations et ressources connexes.

Les ressources disponibles sur cette plateforme portent notamment sur les thèmes suivants :

  1. Une concession de licence de technologie réussie;
  2. Valorisation de la propriété intellectuelle;
  3. Base de données sur les politiques de propriété intellectuelle des universités et des instituts de recherche répertoriant des modèles de politiques nationales de propriété intellectuelle et des politiques propres à certaines catégories d’établissements universitaires et d’organismes de recherche-développement;
  4. Programmes de renforcement des capacités des centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) et des structures de transfert de technologie.

Rapport de 2022 sur les CATI

Renforcer les capacités d’innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie

Propriété intellectuelle et transfert de technologie

Le transfert de technologie joue un rôle important tout au long du cycle de vie de la technologie, de sa création à sa diffusion sur le marché, en passant par sa commercialisation.

La propriété intellectuelle est un instrument important à l’étape de la recherche-développement.  Elle permet de garantir la titularité des droits sur les résultats du travail intellectuel et la capacité de vérifier que l’utilisation qui est faite de la propriété intellectuelle soit en accord avec la mission et les valeurs fondamentales des institutions.

La propriété intellectuelle est également un instrument commercial puissant qui permet d’acquérir une position sur le marché et l’exclusivité sur un nouveau produit ou procédé.  De ce fait, elle joue un rôle important pour attirer des partenaires et obtenir un retour sur l’investissement consenti dans la recherche dans le cadre d’une collaboration à des fins de développement ou de contrats de licence.

Pour pouvoir gérer efficacement vos processus de transfert de technologie, il importe tout d’abord de comprendre en quoi la propriété intellectuelle favorise le transfert de technologie.

Que faut-il entendre par transfert de technologie?

Le transfert de technologie est un processus de collaboration qui permet de faire en sorte que les découvertes, les connaissances et la propriété intellectuelle issues du monde scientifique puissent passer des mains des créateurs, tels que les établissements universitaires et les instituts de recherche, à celles des utilisateurs du public et du privé, l’objectif étant de transformer les inventions et les résultats scientifiques en nouveaux produits et services qui servent les intérêts de la société.  Le transfert de technologie est étroitement lié au transfert de connaissances.

Consultez la liste de toutes les questions fréquentes sur le transfert de technologie.

Vidéo : En savoir plus sur le transfert de technologie et le rapport qu’il entretient avec la propriété intellectuelle.

Mesures d’incitation au transfert de technologie

Un guide pratique sur la manière d’encourager, de reconnaître et de récompenser efficacement les chercheurs et les spécialistes du transfert de technologie.

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Le transfert de technologie dans l’écosystème de l’innovation

Pour qu’un transfert de technologie aboutisse, les établissements universitaires et les instituts de recherche doivent opérer dans un écosystème d’innovation efficace, composé d’un réseau interconnecté d’institutions gouvernementales, privées et de recherche, et de conditions propices (tels que le capital humain, les structures de transfert de technologie et le niveau de développement du secteur privé et du marché).  Dans un tel écosystème, les différents acteurs mettent en commun leurs ressources et leurs compétences pour mettre au point conjointement une innovation au service du développement régional et économique.

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(Photo : ipopba/Getty Images)

Politiques de propriété intellectuelle à l’intention des universités et des instituts de recherche

Tout ce que vous devez savoir sur ce qu’est une politique de propriété intellectuelle, les raisons pour lesquelles votre institution a besoin d’une telle politique et les moyens de créer une politique efficace se trouve dans l’Instrument de l’OMPI relatif aux droits de propriété intellectuelle à l’intention des établissements universitaires et des instituts de recherche-développement.

Hands bringing two puzzle pieces together
(Photo : PeopleImages/Getty Images)

Organismes de transfert de technologie

Découvrez les différents types de structures de transfert de technologie, leur rôle d’intermédiaire et la manière dont elles peuvent améliorer le processus de transfert de technologie.

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(Photo : alphaspirit/Getty Images)

Le capital humain au service du transfert de technologie

Découvrez comment vous pouvez encourager et appuyer la formation et le perfectionnement des chercheurs et des responsables du transfert de technologie de votre institution.

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Transfert de technologie du laboratoire au marché

Découvrez comment surmonter les difficultés liées au transfert de technologie des universités qui se présentent fréquemment sur le marché.

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(Photo : antoniokhr/Getty Images)

Accords de transfert de technologie

En savoir plus sur les différents types et caractéristiques des contrats de transfert de technologie.

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(Photo : anyaberkut/iStock/Getty Images Plus)

Gestion des actifs de propriété intellectuelle des établissements universitaires

Tout ce que vous devez savoir pour gérer efficacement les droits de propriété intellectuelle sur les actifs incorporels de votre institution dans le cadre d’un transfert de technologie.

Transfert de technologie et Covid-19

L’OMPI a mis en place une plateforme évolutive dédiée à l’appui à l’innovation et au transfert de technologie dans le cadre de la pandémie de Covid-19.  Cette plateforme propose des analyses fondées sur des données factuelles, ainsi que des ressources relatives au développement des capacités, des cadres et des politiques institutionnels, et des informations et ressources connexes.

Les ressources disponibles sur cette plateforme portent notamment sur les thèmes suivants :

  1. Une concession de licence de technologie réussie;
  2. Valorisation de la propriété intellectuelle;
  3. Base de données sur les politiques de propriété intellectuelle des universités et des instituts de recherche répertoriant des modèles de politiques nationales de propriété intellectuelle et des politiques propres à certaines catégories d’établissements universitaires et d’organismes de recherche-développement;
  4. Programmes de renforcement des capacités des centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) et des structures de transfert de technologie.

Rapport de 2022 sur les CATI

Renforcer les capacités d’innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie