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Constitution de Zambie, Zambie

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Détails Détails Année de version 2009 Dates Modifié jusqu’à: 31 août 2009 Entrée en vigueur: 30 août 1991 Promulgué: 30 août 1991 Adopté/e: 24 août 1991 Type de texte Lois-cadres Sujet Divers Notes This consolidated version of the Constitution of Zambia, 1991 incorporates all the amendments up to Constitution of Zambia (Amendment) Act, 2009 (Act No. 20 of 2009), which received Presidential assent on August 28, 2009, and enacted and entered into force on August 31, 2009. For the amendments introduced by the said amending Act No. 20 of 2009, see Article 117 (as amended) and Article 118 (a new article) of the consolidated version. The text of this consolidated version is reproduced with permission from the website of the Constitute Project (https://www.constituteproject.org/).

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