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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Seizième session

6 février au 8 février 2023 Réunion virtuelle

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PCT/WG/16/INF/1Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/1 PROV. 2Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/2Langues de communication avec le Bureau internationalLangues de communication avec le Bureau international, Document complet (doc) Langues de communication avec le Bureau international, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/3 REV.Vérifications quant à la forme dans le cadre du PCTVérifications quant à la forme dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Vérifications quant à la forme dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/4Service de transfert de taxes de l’OMPIService de transfert de taxes de l’OMPI, Document complet (doc) Service de transfert de taxes de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/5Règlement intérieur particulierRèglement intérieur particulier, Document complet (doc) Règlement intérieur particulier, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/6Documentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’execution du PCTDocumentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’execution du PCT, Document complet (doc) Documentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’execution du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/7Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travauxÉquipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travaux, Document complet (doc) Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travaux, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/8Demandes internationales rédigées dans plusieurs languesDemandes internationales rédigées dans plusieurs langues, Document complet (doc) Demandes internationales rédigées dans plusieurs langues, Document complet (pdf)
PCT/WG/16/9Résumé présenté par la présidenteRésumé présenté par la présidente, Document complet (doc) Résumé présenté par la présidente, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

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PCT/WG/16 PAPER NO. 1Vérifications quant à la forme dans le cadre du PCTVérifications quant à la forme dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Vérifications quant à la forme dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
Documents de réunion