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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Quatorzième session

14 juin au 17 juin 2021 (Genève, Suisse) Hybride

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PCT/WG/14/INF/1 PROV.1LISTE* PROVISOIRE DES PARTICIPANTS/ PROVISIONAL LIST* OF PARTICIPANTS
PCT/WG/14/1 PROV.2Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/2Rapport sur la vingt huitième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport sur la vingt huitième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt huitième réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/3Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de securite des nations uniesDemandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de securite des nations unies, Document complet (doc) Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de securite des nations unies, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/4Rapport sur l'état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCTRapport sur l'état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l'état d’avancement des travaux de l’Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/5Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de séquencesRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de séquences, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/6Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/7Service de transfert de taxes de l’OMPI : rapport sur l’état d’avancementService de transfert de taxes de l’OMPI : rapport sur l’état d’avancement, Document complet (doc) Service de transfert de taxes de l’OMPI : rapport sur l’état d’avancement, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/8Traitement des demandes internationales en texte integralTraitement des demandes internationales en texte integral, Document complet (doc) Traitement des demandes internationales en texte integral, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/9Mise en œuvre de la déclaration interprétative et changements de pratiques recommandés en rapport avec le traité de coopération en matière de brevets (PCT) dans le contexte de la pandémie de COVID 19Mise en œuvre de la déclaration interprétative et changements de pratiques recommandés en rapport avec le traité de coopération en matière de brevets (PCT) dans le contexte de la pandémie de COVID 19, Document complet (doc) Mise en œuvre de la déclaration interprétative et changements de pratiques recommandés en rapport avec le traité de coopération en matière de brevets (PCT) dans le contexte de la pandémie de COVID 19, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/10Integration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCTIntegration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT, Document complet (doc) Integration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/11Renforcer les garanties du PCT en cas de perturbation générale.Renforcer les garanties du PCT en cas de perturbation générale., Document complet (doc) Renforcer les garanties du PCT en cas de perturbation générale., Document complet (pdf)
PCT/WG/14/12Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationaleProjet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale, Document complet (doc) Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/13Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/14Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/15Enquête sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs de brevets sur le fondEnquête sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs de brevets sur le fond, Document complet (doc) Enquête sur l’utilisation des ressources d’apprentissage en ligne pour la formation des examinateurs de brevets sur le fond, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/16Copies certifiées conformes de demandes internationales antérieuresCopies certifiées conformes de demandes internationales antérieures, Document complet (doc) Copies certifiées conformes de demandes internationales antérieures, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/17Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/18Résumé présenté par la présidenteRésumé présenté par la présidente, Document complet (doc) Résumé présenté par la présidente, Document complet (pdf)
PCT/WG/14/19RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

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PCT/WG/14/REFERENCE/E-LEARNING
PCT/WG/14/REFERENCE/SURVEY_E-LEARNING
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