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Assemblées des États membres de l'OMPI: Trente-troisième série de réunions

7 septembre au 15 septembre 1998 (Genève, Suisse) En présentiel

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A/33/INF/1Renseignements d'ordre général
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A/33/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/33/INF/3List of Participants
A/33/INF/4Bureaux/Officers
A/33/INF/4 REV.Bureaux/Officers
A/33/INF/5Note d'information sur les États parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 1998
A/33/INF/6List of DocumentsList of Documents, Document complet (doc) List of Documents, Document complet (pdf)
A/33/2Mise en oeuvre du programme du 1er janvier au 31 mai 1998Mise en oeuvre du programme du 1er janvier au 31 mai 1998, Corps du document 1 (doc) Mise en oeuvre du programme du 1er janvier au 31 mai 1998, Corps du document 1 (pdf) Mise en oeuvre du programme du 1er janvier au 31 mai 1998, Annexe 1 (doc) Mise en oeuvre du programme du 1er janvier au 31 mai 1998, Annexe 1 (pdf)
A/33/3Réforme statutaireRéforme statutaire, Document complet (doc) Réforme statutaire, Document complet (pdf)
A/33/4Propriété intellectuelle et commerce électroniquePropriété intellectuelle et commerce électronique, Document complet (pdf)
A/33/5Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 1999 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris, et de l'Assemblée de l'Union de BerneProjets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 1999 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris, et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (doc) Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 1999 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris, et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (pdf)
A/33/6Modification de l'annexe du Règlement financier de l'OMPI intitulée "Mandat pour la vérification des comptes"Modification de l'annexe du Règlement financier de l'OMPI intitulée "Mandat pour la vérification des comptes", Document complet (doc) Modification de l'annexe du Règlement financier de l'OMPI intitulée "Mandat pour la vérification des comptes", Document complet (pdf)
A/33/7Mise en oeuvre du programme - quelques faits marquants en juin-juilletMise en oeuvre du programme - quelques faits marquants en juin-juillet, Document complet (doc) Mise en oeuvre du programme - quelques faits marquants en juin-juillet, Document complet (pdf)
A/33/8Rapport GénéralRapport Général, Document complet (pdf) Rapport Général, Table des matières 1 (htm) Rapport Général, Introduction 1 (htm) Rapport Général, Partie 1 (htm) Rapport Général, Partie 2 (htm) Rapport Général, Partie 3 (htm) Rapport Général, Partie 4 (htm) Rapport Général, Partie 5 (htm) Rapport Général, Partie 6 (htm) Rapport Général, Partie 7 (htm) Rapport Général, Partie 8 (htm) Rapport Général, Partie 9 (htm) Rapport Général, Partie 10 (htm) Rapport Général, Partie 11 (htm) Rapport Général, Partie 12 (htm) Rapport Général, Partie 13 (htm) Rapport Général, Partie 14 (htm) Rapport Général, Partie 15 (htm) Rapport Général, Partie 16 (htm) Rapport Général, Partie 17 (htm) Rapport Général, Partie 18 (htm) Rapport Général, Partie 19 (htm) Rapport Général, Partie 20 (htm) Rapport Général, Partie 21 (htm) Rapport Général, Partie 22 (htm)
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