Assemblée générale de l'OMPI: Quarante-neuvième session (23e session ordinaire)

2 octobre au 11 octobre 2017 (Genève, Suisse) En présentiel

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/49/1	Composition du Comité du programme et budget
WO/GA/49/2	Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
WO/GA/49/3	Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)
WO/GA/49/4	Nomination du vérificateur externe des comptes
WO/GA/49/5	Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)
WO/GA/49/6	Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets
WO/GA/49/7	Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)
WO/GA/49/8	Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT)
WO/GA/49/9	Rapport sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)
WO/GA/49/10	Décision sur les questions concernant le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)
WO/GA/49/11	Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/49/12	Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)
WO/GA/49/13	Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)
WO/GA/49/14	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine
WO/GA/49/15	Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)
WO/GA/49/16	Contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent
WO/GA/49/17	Programme de travail proposé pour l’IGC pour l’exercice biennal 2018-2019
WO/GA/49/18	Proposition de l’Union européenne concernant le mandat de l’IGC pour 2018-2019
WO/GA/49/18 ADD.	Proposition de l’Union européenne concernant le mandat de l’IGC pour 2018 2019
WO/GA/49/19	Proposition des États-Unis d’Amérique et du Japon relative au mandat et au programme de travail de l’IGC pour l’exercice biennal 2018-2019
WO/GA/49/20	Proposition du Groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité du programme et budget
WO/GA/49/20 CORR.	Proposition du Groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité du programme et budget
WO/GA/49/21	Rapport