À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Nouveautés

Les États membres avalisent les nominations aux postes de la haute direction (PR/2009/590)

Un des principaux organes de décision de l’OMPI, réuni les 15 et 16 juin 2009, a approuvé les propositions présentées par le directeur général, M. Francis Gurry, en ce qui concerne la constitution d’une nouvelle équipe de haute direction, composée de quatre vice directeurs généraux et trois sous directeurs généraux.

Le réseau mondial d’académies de la propriété intellectuelle décide de renforcer la coopération (UPD/2009/312)

Lors de son troisième colloque qui s’est tenu les 9 et 10 juin 2009 à l’Office européen des brevets (OEB) à Munich (Allemagne), le réseau mondial d’académies de la propriété intellectuelle a décidé d’intensifier la coopération entre ses membres. Ce colloque a été l’occasion pour les représentants des académies de la propriété intellectuelle et des instituts de formation et de recherche de dresser un bilan des progrès réalisés en ce qui concerne l’élaboration d’un plan d’action commun, de partager des expériences concrètes et de faire le point sur les pratiques recommandées en vue d’améliorer la qualité de l’enseignement et de la formation en matière de propriété intellectuelle et la gestion des académies de la propriété intellectuelle.

L’OMPI prend la mesure des dernières informations concernant le virus H1N1 (UPD/2009/313)

Une équipe spéciale chargée par M. Francis Gurry, directeur général de l’OMPI, de surveiller la progression de la grippe A (H1N1), de tenir le personnel informé de l’état de la pandémie et de prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de toutes les personnes associées aux opérations de l’OMPI s’est réunie le 12 juin 2009 pour faire le point de la situation.

L’OMPI lance un programme pour l’Afrique et les PMA financé par le Japon (UPD/2009/311)

Une réunion de hauts dirigeants et d’administrateurs de la propriété intellectuelle en provenance de 36 pays africains, qui s’est tenue à Pretoria (Afrique du Sud) les 26 et 27 mai 2009 afin d’examiner l’importance de la propriété intellectuelle en tant que catalyseur du développement économique et commercial, a marqué le lancement d’un programme financé par le Japon en vue de promouvoir l’utilisation de la propriété intellectuelle en Afrique et dans les pays les moins avancés (PMA).

Le SCCR va accélérer ses travaux en faveur des personnes souffrant d’un handicap de lecture (UPD/2009/310)

La première instance de négociation de l’OMPI en matière de droit d’auteur a décidé “de poursuivre sans délai” ses travaux visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes souffrant d’un handicap de lecture aux œuvres protégées par le droit d’auteur. Ce sujet – de même que des questions plus générales liées aux limitations et exceptions relatives au droit d’auteur qui concernent les bibliothèques, les services d’archive et les activités éducatives – sont au cœur des travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR).

Le nombre d’enregistrements internationaux de marques franchit la barre du million (PR/2009/589)

Le nombre d’enregistrements internationaux de marques a franchi ce mois ci la barre du million avec l’enregistrement, dans le cadre du système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques administré par l’OMPI, de la marque de l’entreprise “écologique” autrichienne Grüne Erde, spécialisée dans les produits cosmétiques et textiles naturels, ainsi que le mobilier en bois naturel.

Journée mondiale de la propriété intellectuelle – Promotion de l’innovation verte (PR/2009/588)

Cette année, la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, qui se tient le 26 avril, est consacrée à la promotion de l’innovation verte en tant qu’élément essentiel pour relever les défis du changement climatique. Dans son message à l’occasion de cette journée, M. Francis Gurry, directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), fait valoir la contribution qu’un système équilibré de la propriété intellectuelle peut apporter pour permettre la mise en œuvre de solutions techniques propres à atténuer les effets du changement climatique.

Le SCP va intensifier ses travaux sur plusieurs questions relatives aux brevets (PR/2009/587)

Le Comité permanent du droit des brevets (SCP) de l’OMPI a marqué son accord ce vendredi, à l’issue d’une session d’une semaine tenue du 23 au 27 mars 2009, sur une série de points qui continueront de préciser et de placer au centre des préoccupations certaines questions de fond essentielles concernant le droit et la pratique en matière de brevets. Ont participé à cette session, présidée par M. Maximiliano Santa Cruz (Chili), des délégations de 103 pays, 10 organisations internationales et 28 organisations non gouvernementales.

Accord en vue de simplifier le système fondé sur la classification internationale des brevets (PR/2009/586)

Un comité international d’experts réuni au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à Genève, du 16 au 20 mars 2009, est convenu de simplifier la structure du système international de classement des brevets. La réforme de ce système fondé sur la classification internationale des brevets (CIB) assurera une plus grande cohérence des résultats de recherche et une plus large utilisation de ces résultats par les offices de propriété industrielle.