Circulaires du PCT 2004
| Numéro | Date | Concernant |
|---|---|---|
| C. PCT 1012 | 14 décembre 2004 | Propositions de modifications de certains formulaires à l'usage des offices récepteurs, des administrations chargées de la recherche internationale et des administrations chargées de l'examen préliminaire international |
| C. PCT 1011 | 16 décembre 2004 | Modifications des Instructions administratives du PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Modifications et nouveau texte consolidé de l'appendice I de l'annexe |
| C. PCT 1010 | 3 décembre 2004 | Proposition de modification des Instructions administratives du PCT : Publication internationale sous forme électronique |
| C. PCT 1008 | 23 novembre 2004 | Consultation prévue au sujet de plusieurs changements dans la pratique du Bureau international quant au traitement et à la communication de documents de priorité et de formulaires émanant du Bureau international y afférant |
| C. PCT 1007 | 24 novembre 2004 | Circulaire au sujet de la réception, du traitement et de la communication de documents de priorité sous forme électronique par le Bureau international |
| C. PCT 1006 | 1 novembre 2004 | Propositions de modification de l'annexe F des instructions administratives selon le PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Proposition de modification (dossier PCT/EF/PFC 04/006) |
| C. PCT 1004 | 2 décembre 2004 | Proposition de modifications de l'annexe B des Instructions administratives du PCT |
| C. PCT 1003 | 27 septembre 2004 | Transmission du rapport (document PCT/MIA/10/11) de la dixième session de la Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, qui s'est tenue à Genève du 13 au 15 septembre 2004 |
| 17 septembre 2004 | Circulaire proposant une manière plus efficace de présenter les traductions du texte contenu dans les dessins aux fins de la publication dans la version électronique de la Gazette du PCT | |
| 2 septembre 2004 | Modifications des Instructions administratives du PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Modifications de l'annexe F | |
| 27 août 2004 | Circulaire concernant la convocation en septième session le groupe de travail à Genève du 29 novembre au 3 décembre 2004 | |
| C. PCT 999 | 13 août 2004 | Promulgation du document PCT/AI/2 Corr. qui contient les corrections apportées aux instructions 110, 307 et 404 qui figurent dans le texte consolidé des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), tel qu'il figure dans le document PCT/AI/2 |
| C. PCT 998 | 2 aout 2004 | Modifications des Instructions administratives du PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Modifications de l'annexe F, y compris l'appendice |
| C. PCT 997 | 13 août 2004 | Publication d'un nouveau rapport contenant des indicateurs statistiques sur l'activité au sein du système du PCT (Traité de coopération en matière de brevets) |
| C. PCT 993 | 17 juin 2004 | Promulgation du texte consolidé des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), telles qu'elles sont en vigueur à partir du 12 février 2004 |
| C. PCT 992 | 8 juin 2004 | Propositions de modification de l'annexe F des instructions administratives selon le PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Propositions de modification (dossiers PCT/EF/PFC 04/001 à 005) |
| C. PCT 991 | 7 juin 2004 | Transmission de la version finale du résumé de la session (document PCT/R/WG/6/12) de la présidence, avec la liste des participants en annexe, de la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s'est tenue à Genève du 3 au 7 mai 2004 |
| C. PCT 990 | 7 juin 2004 | Transmission des documents PCT/R/WG/6/4 Add.1, 5 Add.2, 8, 10 et 11, élaborés en vue de la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s'est tenue à Genève du 3 au 7 mai 2004 |
| C. PCT 988 | 14 mai 2004 | Information concernant les services Internet du Système de communication de documents du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) |
| C. PCT 986 | 20 avril, 2004 | Modifications relatives à la présentation de la page de couverture de la brochure, à l'édition électronique et à l'édition papier de la Gazette du PCT |
| C. PCT 985 | 6 avril 2004 | Transmission des documents PCT/R/WG/6/4, 5, 5 Add.1, 7 et 9, et les documents 4 Add.1 et 8 (en version anglaise), élaborés en vue de la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 3 au 7 mai 2004 |
| C. PCT 984 | 17 mars 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 3 au 7 mai 2004 |
| 17 mars 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 3 au 7 mai 2004 | |
| C. PCT 982 | 17 mars 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 3 au 7 mai 2004 |
| C. PCT 981 | 12 mars 2004 |
Transmission des documents PCT/R/WG/6/1, 2, 3 et 6, élaborés en vue de la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 3 au 7 mai 2004 |
| C. PCT 980 | 11 mars 2004 | Nouvelles directives concernant le traitement, par les administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international, des demandes internationales selon le PCT |
| C. PCT 978 | 18 février 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du 3 (à 10 heures) au 7 mai 2004 |
| 18 février 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du 3 (à 10 heures) au 7 mai 2004 | |
| 18 février 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du 3 (à 10 heures) au 7 mai 2004 | |
| 18 février 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du 3 (à 10 heures) au 7 mai 2004 | |
| 18 février 2004 | Invitation à la sixième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du 3 (à 10 heures) au 7 mai 2004 | |
| 28 janvier 2004 | Modifications des Instructions administratives du PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Modifications de l'annexe F, y compris l'appendice I |
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| 8 janvier 2004 | Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d'examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en russe à compter du 1er janvier 2004 |